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Avis 20164029
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de documents relatifs au golf de Murtoli situé sur la commune de Sartène :
1) le rapport...
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Avis 20164047
Mairie de Creutzwald
Copie de l'étude acoustique relative à la salle socio-culturelle du Siège I.
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Avis 20164054
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Copie du procès-verbal de délit constatant une infraction à la règlementation sur les...
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Conseil 20164075
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Caractère communicable, à la Ligue de protection des oiseaux (LPO) du Rhône, du rapport en...
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Avis 20164159
Mairie de Paris
Copie de documents émanant de l'Inspection générale des carrières, concernant la visite des...
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Avis 20164184
Mairie de Messery
Copie de tous les éléments ayant conduit à l'avis émis par la Communauté de communes du Bas...
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Avis 20164189
Mairie de Marac
Copie des documents suivants :
1) la convention signée avec la commune le 27 janvier 2004, ainsi...
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Avis 20164196
Mairie de Vaux-le-Pénil
Copie des documents suivants relatifs à des travaux de voirie afin de réparer une canalisation...
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Avis 20164199
Mairie de Gradignan
Copie, de préférence par courriel ou sur clé Usb, de documents relatifs aux espaces verts de la...
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Avis 20164204
Communauté de communes du Grand Chambord
Copie, par courriel, de documents émanant du groupe de travail spécifique sur les ordures...
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Avis 20164226
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la carrière située sur la commune de...
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Avis 20164237
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Copie de documents relatifs à la carrière située sur la commune de La Clotte exploitée par la...
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Avis 20164244
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie des documents suivants :
1) tout document permettant d'identifier l'origine, la propriété...
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Avis 20164283
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Copie, par courriel ou courrier, du rapport en manquement administratif relatif à des travaux...
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Avis 20164288
Conseil régional d'Ile-de-France
Copie de documents relatifs au futur site d'implantation du conseil régional d'Ile-de-France...
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Avis 20164293
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie, de préférence au format numérique ou sur CD-ROM, des documents suivants :
1) le dossier...
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Avis 20164299
Syndicat des eaux de l'Ance et de l'Arzon
Copie des documents suivants :
1) le statut du syndicat des eaux de l'Ance-Arzon ;
2) le...
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Avis 20164304
Mairie de la Flotte-en-Ré
Copie de documents relatifs à l'installation de bornes d'irrigation alimentant en eau des...
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Avis 20164306
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté
Copie des documents concernant des travaux de replantation de haies sur le GAEC du Séroux :
1)...
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Avis 20164311
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29)
Copie des résultats des investigations de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques...