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Avis 20172126
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des documents suivants, relatifs à l’exécution d'un arrêt de la CAA de Bordeaux,...
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Avis 20172133
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Communication par courriel ou sur cédérom, au format SIG vectoriel géoréférencé à l'échelle des...
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Avis 20172161
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication de l'étude d'impact environnementale du projet de parc éolien à Bréauté et à...
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Avis 20172176
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des éléments suivants :
1) les résultats bruts d'analyses effectués par la...
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Avis 20172177
Province des Iles Loyauté
Communication de la seconde étude conduite sur l'Ile de Lifou mentionnée dans le rapport...
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Avis 20172187
Préfecture de la Sarthe
Communication de la demande de dérogation à la protection des espèces déposée par le porteur du...
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Avis 20172194
Office national des forêts (ONF)
Communication du plan de gestion des bois communaux de la commune de Férolles-Attilly.
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Conseil 20172197
Ministère des Outre-mer
Caractère communicable, en particulier par diffusion publique, des cartes de contamination des...
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Conseil 20172198
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Caractère communicable, en particulier par diffusion publique, des cartes de contamination des...
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Conseil 20172199
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Caractère communicable, en particulier par diffusion publique, des cartes de contamination des...
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Avis 20172202
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication de documents relatifs à la situation administrative du plan d'eau n° 5388 de la...
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Avis 20172208
Mairie de Marseille
Copie du diagnostic des sols et de l'air réalisé par le Bureau de recherche géologique et...
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Avis 20172224
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87)
Communication de documents relatifs à l'élaboration d'un arrêté préfectoral ordonnant la capture...
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Avis 20172237
Communauté d'agglomération Chambéry Métropole - Cœur des Bauges
Copie des fiches ou rapports d'intervention des équipes de la métropole intervenues dans chacun...
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Avis 20172238
Parc national des Cévennes
Communication par courriel, des documents suivants :
1) le diagnostic hydrologique et...
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Conseil 20172245
Société d'Economie Mixte de Gestion du Port de Bandol - SOGEBA
Caractère communicable à une association de plaisanciers du port de Bandol de la liste...
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Avis 20172249
Nantes Métropole
Communication de documents dans le cadre du non-paiement de sa facture d'eau :
1) le...
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Avis 20172252
Office national des forêts (ONF)
Communication du rapport d'enquête administrative sur les conditions d'élaboration du plan de...
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Avis 20172284
Préfecture de la Charente
Communication de documents concernant les nuisances sonores générées par la centrale éolienne de...
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Avis 20172300
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace (DREAL 67)
Copie de documents et d'informations concernant la société X :
1) le dossier de demande...