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Avis 20165431
Direction départementale des territoires des Vosges (DDT 88)
Communication des documents suivants pour l'année 2016 :
1) les tableaux et les autres pièces de...
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Avis 20165434
Communauté de communes du Haut-Bugey
Copie de la délibération autorisant l'installation de conteneurs aériens de collecte sélective...
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Avis 20165450
Régie à autonomie financière de l'eau et de l'assainissement d'Orthez
Communication, en sa qualité de conseillère municipale de la commune d'Orthez, des deux dossiers...
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Avis 20165462
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Communication des documents suivants :
1) la décision ministérielle relative au classement en...
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Conseil 20165492
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Tarn-et-Garonne (DDCSPP 82)
Caractère communicable, à l'association X, de la liste des établissements (personnes morales ou...
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Avis 20165511
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie des conventions d'entretien et de gestion de la dune situé au droit des Villas d'Opale...
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Avis 20165552
Mairie d'Esplas
Copie du dossier relatif à l'enquête publique déterminant les terrains soumis à l'action de...
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Conseil 20165581
Direction départementale de la protection des populations de Haute-Garonne (DDPP 31)
Caractère communicable, à l'association X, de la liste des établissements (personnes morales ou...
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Avis 20165606
Préfecture des Côtes-d'Armor
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, de l'avis favorable rendu par le conseil...
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Avis 20165617
Mairie de Brumath
Copie des plans des branchements et des regards de la rue du Fossé et au niveau des parcelles...
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Avis 20165620
Mairie de Champigny-sur-Marne
Copie de documents relatifs à un établissement recevant du public situé 38 quai du Viaduc...
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Avis 20165662
Préfecture de la Haute-Saône
Copie l'entier dossier au vu duquel l'arrêté du 18 mai 2016 a déclaré d'utilité publique la...
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Avis 20165703
Mairie de Verberie
Copie de l'étude réalisée par le cabinet Biotope dans le cadre de la révision du PLU de la commune.
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Avis 20165770
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Copie du complément d'étude hydraulique du secteur de la combe de Vayer à Castillon du Gard.
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Avis 20165793
Communauté de communes Loire-Divatte
Communication du diagnostic de la qualité des sols réalisé par la société INOVADIA en juin 2015...
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Avis 20165797
Mairie d'Aigues-Mortes
Communication de l'état contractuel des profondeurs concernant le creusement du bassin Marina...
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Avis 20165803
Office national des forêts (ONF)
Communication, par courriel, des actes administratifs de soumission au régime forestier de la...
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Avis 20165819
Préfecture de police de Paris
Communication de l'étude d'impact des nuisances sonores réalisée dans son appartement les 11, 13...
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Avis 20165827
Préfecture des Vosges
Copie, par courriel ou photocopie, des résultats de prélèvements piézométriques semestriels...
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Conseil 20165906
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône
Caractère communicable, au collectif « Eau Bien Commun Beaujolais », des documents suivants :
1)...