Recherche - CADA

Eau

Avis 20151775
Préfecture du Bas-Rhin

Copie de l'arrêté préfectoral du 31 décembre 2013 portant modification du périmètre et transfert...

21/05/2015 Favorable Vie Publique/Vie Locale Eau
Avis 20151834
Mairie de Conat

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique préalable à la...

21/05/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Eau
Avis 20151835
Préfecture des Pyrénées-Orientales

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique concernant le...

21/05/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Équipements collectifs Eau
Avis 20150007
Mairie de Binic

Copie, sur cédérom, des documents suivants concernant la station d'épuration des eaux usées,...

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Support de communication Tarification des documents
Avis 20150026
Mairie de Paimpol

Communication des documents suivants : 1) le plan du réseau intercommunal incluant les pompes de...

05/02/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20150036
Pontivy communauté

Communication, en qualité de conseillère municipale, de la délibération du conseil communautaire...

05/02/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20150056
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)

Copie des rapports d'expertise rédigés par le cabinet d'experts STRATEVAL Conseil dans le cadre...

05/02/2015 Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20150093
Etablissement public d'aménagement et de développement Ouest-Provence (EPAD)

Copie de l'étude préalable au chantier de réhabilitation du collecteur des eaux usées de la STEP...

05/02/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Pollution
Avis 20150103
Préfecture de l'Ardèche

Copie des courriers échangés entre la sous-préfète de Largentière et le maire de Barnas en...

05/02/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20150132
Préfecture de l'Ariège

Communication des documents suivants relatifs à l'exploitation bovine de l'EARL X à...

05/02/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20150141
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)

Copie de la lettre de Nîmes Métropole demandant l'annulation de la procédure d'enquête publique...

05/02/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)

Communication des éléments suivants : 1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...

05/02/2015 Incompétence/Renseignement Sans objet/Perdu Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Délégation de service public
Avis 20150183
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde

Communication des documents suivants : 1) le descriptif détaillé des réseaux des services...

19/03/2015 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Favorable Vie Publique/Vie Locale Eau
Avis 20150280
Mairie de la Chapelle-Viviers

Copie des documents suivants : 1) les estimations des biens immobiliers visés dans les...

19/02/2015 Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique/Vie Locale Gestion domaniale Eau
Avis 20150342
Mairie de Thuir

Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...

05/03/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20150351
Mairie de Saint-Louis

Copie de tous documents juridiquement légaux concernant les canalisations d'eaux usées...

05/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Équipements collectifs Eau
Avis 20150385
Mairie de Vacquiers

Communication du devis établi par l'entreprise X dans le cadre de l'instruction du permis de...

05/03/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20150420
Mairie d'Eus

Copie, de préférence sur CD-ROM fourni, des documents suivants : 1) le plan de zonage du plan...

19/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Eau
Avis 20150428
Mairie de Biriatou

Copie des documents suivants : 1) l'étude relative au ruissellement réalisée par le cabinet ING...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Eau
Avis 20150435
Mairie de Montauville

Copie, par courrier électronique, du règlement de service concernant la fourniture en eau potable.

05/03/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau