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Avis 20154823
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Copie des documents suivants :
1) le contrat relatif à la gestion de l'eau de la communauté...
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Avis 20154834
Mairie de Plouzané
Copie du permis de construire de la station de relevage des eaux usées du quartier de Kerezoun.
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Avis 20154887
Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume
Copie de l'avis du comité technique paritaire précédant le lancement de la procédure du projet...
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Avis 20155094
Mairie de Saint-Lyé-la-Forêt
Copie des documents suivants :
1) la réponse de Monsieur X, conseiller juridique de...
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Avis 20155132
Mairie de Saint-Symphorien (48)
Copie du rapport établi par Monsieur X, technicien du service public d'assainissement non...
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Avis 20150848
Mairie de Barneville-Carteret
Copie sur support papier ou numérique, des documents suivants :
1) « l'écoulement d'eau...
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Avis 20150892
Communauté de commune du Sartenais Valinco
Copie du contrat d'affermage de l'eau et de l'assainissement pour la période du 1er janvier 2015...
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Avis 20150939
Syndicat des eaux de l'Ance et de l'Arzon
Copie du résultat de la consultation du 15 janvier 2013 relative à la mise en place d'un réseau...
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Avis 20151108
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
Copie du dossier économique relatif à la télé-relève des compteurs d'eau de la commune de Béziers.
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Avis 20151167
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession consenti à la SPLA EAU DU PONANT en...
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Avis 20151169
Société publique locale d'aménagement (SPLA) Eau du Ponant
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession consenti à la SPLA EAU DU PONANT en...
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Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
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Avis 20151315
Mairie de Plessis-Saint-Jean
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté, ou les arrêtés relatifs au règlement du service de...
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Avis 20151358
Mairie de Belvédère
Copie des documents suivants :
1) la décision accompagnant « obligatoirement » et explicitant...
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Avis 20151381
Mairie d'Ussel
Communication de l'étude de faisabilité du projet de transfert du point de captage de l'eau...
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Avis 20151573
Ministère de l'intérieur
Copie d'éléments relatifs à une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des...
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Avis 20151684
Mairie de Hambach
Copie, de préférence sur CD-ROM au format PDF, de l'intégralité du dossier relatif à la...
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Avis 20151743
Mairie de Monein
Copie des documents suivants :
1) les justificatifs de la « coupure d'eau » effectuée chez le...
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Avis 20151744
Communauté de communes de Lacq-Orthez
Copie des documents relatifs au système d'assainissement des propriétés X et X-X situées chemin...
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Avis 20151745
Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de Tarsacq
Copie des documents relatifs au système d'assainissement des propriétés X et X-X situées chemin...