Recherche - CADA

Loisirs / Enseignement Supérieur Affaire courante

Avis 20182390
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Copie des documents établis à l'attention des rectorats de Caen, Aix-Marseille et Bordeaux...

11/10/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20183296
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Communication des algorithmes ou traitements mis en œuvre par les universités pour traiter et...

06/09/2018 Irrecevable/Mal dirigée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20183337
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)

Communication du barème de correction de l'épreuve de révision comptable du diplôme d'expertise...

10/01/2019 Favorable/Sauf secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20181850
Ecole nationale supérieure d’électrotechnique, d’électronique, d’informatique, d’hydraulique et des télécommunications (ENSEEIHT)

Communication des documents suivants : 1) relatifs au jury formé le 26 septembre 2017 : a) la...

06/09/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20181970
Université Paris Ouest Nanterre La Défense

Communication du délibéré du jury du Master 1 Ingénierie Statistique et Economique de la...

13/09/2018 Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20172479
Communauté Université Grenoble Alpes

Communication de l'ensemble des pièces de la procédure dite de labellisation concernant l'appel...

07/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20172563
Institut de formation en soins infirmiers de Ville-Evrard ( IFSI 93)

Copie de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier pédagogique.

07/09/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Dossier personnel
Avis 20172646
Université de Strasbourg

Communication de tous les documents concernant les relations, y compris au plan financier,...

07/09/2017 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20172745
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)

Communication des documents suivants concernant les résultats de l'épreuve d'anglais 3ème...

14/09/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Concours
Avis 20172977
Université Paris 13

Copie des documents suivants concernant la promotion DFGSM 3 de l'année 2014-2015, rattachée à...

19/10/2017 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20173008
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)

Communication du rapport établi par l'inspectrice de l'académie d'Aix-Marseille à la suite de sa...

14/09/2017 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20173198
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Communication de la liste des établissements français détenant des primates à des fins...

21/09/2017 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20173481
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)

Communication de documents relatifs à la validation des études de médecine de sa cliente : 1) le...

05/10/2017 Incompétence Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20183505
Sorbonne Université

Communication du rapport complet du comité scientifique nommé scientific advisory board ( SAB)...

20/12/2018 Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20183663
Centre hospitalier universitaire d'Angers (CHU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183671
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux (CHU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183672
Centre hospitalier régional universitaire de Besançon (CHRU Besançon)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183673
Centre hospitalier régional et universitaire de Brest (CHRU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183674
Centre hospitalier universitaire de Caen (CHU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183675
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (CHU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur