Recherche - CADA

Loisirs / Enseignement Supérieur Affaire courante

Avis 20186030
Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA)

Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...

10/01/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20186031
Sorbonne Université

Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...

10/01/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20186032
Université François Rabelais de Tours

Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...

10/01/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20186033
Université de Nice Sophia Antipolis

Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...

10/01/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20186034
Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis

Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...

10/01/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20186035
Université Polytechnique des Hauts-de-France (UPHF) anciennement Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambresis

Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...

10/01/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20186036
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)

Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...

10/01/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20186037
Université de la Réunion

Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...

10/01/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Conseil 20186269
Université de Toulouse II - Jean Jaurès

Caractère communicable et modalités d'accès, aux électeurs aux scrutins universitaires...

24/01/2019 Défavorable/Vie privée Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Elections professionnelles
Avis 20175337
Université Clermont Auvergne

Communication du procès-verbal du jury d’examen de l'Institut d'études judiciaires de l'école de...

25/01/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20175647
Université Paris-Seine

Communication des documents suivants composant le dossier I-Site « Paris Seine Initiative »...

22/02/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20180678
Université de Caen Normandie

Consultation ou délivrance d'une copie, dans le cadre de la recherche d'un étudiant prénommé X,...

17/05/2018 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20180725
Institut d'études politiques (IEP) d'Aix-en-Provence

Communication de la décision de validation des crédits d'enseignement de sa quatrième année à l'IEP.

17/05/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20180752
Université Pierre et Marie Curie

Communication des documents suivants relatifs au campus de Jussieu : 1) le compte-rendu de la...

17/05/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Sécurité sanitaire
Avis 20180868
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)

Communication des statistiques basiques relatives à l’admission aux neuf programmes de double...

17/05/2018 Favorable/Sauf établissement de document Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20180931
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication du procès-verbal de la réunion du conseil pédagogique de l'institut de formation...

31/05/2018 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Discipline
Avis 20180961
Université de Lyon

Copie, par voie électronique, de l'acte de nomination des membres du scientific advisory board...

14/06/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20174601
Université Paris 13

Consultation de sa copie de l'examen de comptabilité privée du professeur, Monsieur X.

30/11/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20174785
Université Paris Descartes - Paris 5

Communication des pièces suivantes, relatives aux épreuves passées par son client en première...

11/01/2018 Favorable Favorable/Sauf secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20175071
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants, sans faire sa demande via une...

25/01/2018 Favorable Favorable/Sauf secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours Tarification délais de livraison