-
Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des éléments suivants :
1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...
-
Avis 20150183
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Communication des documents suivants :
1) le descriptif détaillé des réseaux des services...
-
Avis 20150280
Mairie de la Chapelle-Viviers
Copie des documents suivants :
1) les estimations des biens immobiliers visés dans les...
-
Avis 20150342
Mairie de Thuir
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...
-
Avis 20150351
Mairie de Saint-Louis
Copie de tous documents juridiquement légaux concernant les canalisations d'eaux usées...
-
Avis 20150385
Mairie de Vacquiers
Communication du devis établi par l'entreprise X dans le cadre de l'instruction du permis de...
-
Avis 20150420
Mairie d'Eus
Copie, de préférence sur CD-ROM fourni, des documents suivants :
1) le plan de zonage du plan...
-
Avis 20150428
Mairie de Biriatou
Copie des documents suivants :
1) l'étude relative au ruissellement réalisée par le cabinet ING...
-
Avis 20150435
Mairie de Montauville
Copie, par courrier électronique, du règlement de service concernant la fourniture en eau potable.
-
Avis 20150449
Mairie de Sivry-sur-Meuse
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal relative à la réfection...
-
Avis 20150487
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie des annexes dites sanitaires du plan d'occupation des sols concernant le maillage des...
-
Avis 20150641
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Copie, de préférence sur CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs à l'attribution...
-
Avis 20150741
Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44)
Copie, de préférence par courriel, du dossier déposé par la société SERENIS, au titre de la loi...
-
Conseil 20150788
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Caractère communicable à un acquéreur potentiel d'un logement édifié par la SCI Les Vergers au...
-
Avis 20152820
Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 17)
Communication par courriel ou sur cédérom, en format SIG vectoriel géoréférencé à l'échelle des...
-
Avis 20152828
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Copie de la lettre du 15 mars 2014 de l'Agence française de développement (AFD) accordant au...
-
Avis 20152996
Mairie de Saint-André-de-Majencoules
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) l'intégralité...
-
Avis 20153151
Mairie d'Avon
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de l'ensemble des pièces...
-
Avis 20153358
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Copie des documents suivants concernant la pose d'une canalisation au niveau de la gendarmerie...
-
Avis 20153366
Mairie d'Usson-en-Forez
Communication d'une copie du détail :
1) de deux factures d'enrobé, de deux factures de conduite...