Recherche - CADA

Agriculture / Marchés Et Contrats Publics

Avis 20203317
Mairie d'Elancourt

Communication de l'ensemble des bons de commande déjà émis ou en cours d'émission par la ville...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20203332
Mairie de Bruges

Copie, par envoi postal ou courrier électronique, des documents suivants relatifs au contrat de...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20203339
Mairie de Moëlan-sur-Mer

Copie des marchés de construction et de maîtrise d'œuvre (acte d'engagement, cahier des clauses...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20203390
Mairie de Féron

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20203649
Conseil départemental de l'Ariège

Copie des documents suivants : 1) le contrat de délégation de service public conclu par le...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20203659
Office public de l'habitat de Montereau « Confluence Habitat »

Communication du marché public passé avec la société X dont le montant de 195 496,12 euros est...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20203774
Versailles Habitat (OPH 78)

Communication par envoi postal ou par consultation sur place de l'appel d'offres des groupes de...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20203891
Conseil départemental de l'Ariège

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des documents et pièces préparatoires ayant...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20203905
Mairie de Dzaoudzi-Labattoir

Communication du rapport d’analyse des offres concernant le lot n° 2 du marché public de travaux...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20203908
Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants concernant l'opération de rénovation de...

31/12/2020 Irrecevable/Préalable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20203912
Métropole Aix-Marseille Provence

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201598
Mairie de Lanton

Communication, par consultation en mairie, des documents relatifs à « l'audit et la sécurisation...

10/09/2020 Défavorable/Secret Défavorable/Inachevé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Permis de construire
Avis 20202376
Mairie de Septeuil

Communication, si possible sous support dématérialisé par voie numérique, de l’ensemble des...

24/09/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Avis 20200109
Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne (CPAM 77)

Communication, en mode dématérialisé, à la suite d'une première transmission incomplète, de la...

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Sécurité sociale
Avis 20200120
Centrale d'achat de l'informatique hospitalière (CAIH)

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20200205
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)

Copie des documents suivants : 1) les décomptes généraux des lots n° 8, 9, 10 et 14 du marché...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200222
Centre Hospitalier de Saint-Malo

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une démarche...

30/06/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200263
Mairie de Barre-des-Cévennes

Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant le...

30/06/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200392
Conseil régional de la Réunion

Copie des documents suivants relatifs au marché public de travaux MT5.2 portant sur la gestion...

30/06/2020 Favorable/Sauf comportement Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200421
Mairie de Nothalten

Communication, par consultation en mairie, de la copie de l’attestation d'assurance de la...

30/06/2020 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public