Recherche - CADA

Agriculture / Marchés Et Contrats Publics

Avis 20192462
Nantes Métropole

Communication de l'intégralité des protocoles d'accord relatifs à la résiliation des titres...

16/01/2020 Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20193032
Mairie de Saint-Bon-Courchevel

Communication des documents suivants concernant l'appel d'offres lancé par la Commission de...

19/12/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193046
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Communication de l'annexe 3.8 de la convention pour l'exploitation et le financement du service...

16/01/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20193290
Agence Expertise France

Communication des documents suivants concernant la remise par l’Union européenne d'un « X » de...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193819
Mairie de Paris

Communication des documents relatifs aux opérateurs de trottinettes : 1) les contrats les liant...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Gestion domaniale Contrats administratifs Transports publics
Avis 20193982
Présidence de la Polynésie française

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot...

30/06/2020 Défavorable/Secret des affaires Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193999
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis (CASA)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20194094
Collectivité de Saint-Martin

Communication de l'intégralité des documents relatifs à la procédure de passation du marché...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20194107
Syndicat mixte pour la valorisation des déchets de Corse (SYVADEC)

Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur la réception,...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20194324
Syndicat mixte d’études d’aménagement et de gestion de l'île de loisirs d'Etampes (SMEAG)

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents suivants...

30/06/2020 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Délégation de service public
Avis 20194907
Mairie de Vendeville

Communication des documents suivants concernant le lot « electricité » du marché public ayant...

30/06/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20194931
Mairie de Nangis

Copie, par courrier électronique, et/ou, consultation, des bordereaux de prix unitaires relatifs...

30/06/2020 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20195130
Mairie des Monts-Verts

Copie, par courrier électronique, de l'avenant du 17 mai 2018 relatif au marché public passé en...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20195168
Conseil départemental de la Dordogne

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public de maîtrise...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191534
Mairie de Paris

Communication des documents suivants : 1) le rapport d’analyse des offres concernant : a) le...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191536
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Communication des documents suivants : 1) le rapport d’analyse des offres concernant : a) le...

31/03/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191811
Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Communication des documents suivants : 1) le rapport d’analyse des offres et le CCTP concernant...

31/03/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191826
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)

Communication des documents suivants : 1) le rapport d’analyse des offres concernant : a) le...

31/03/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191835
Conseil départemental des Ardennes

Communication des documents suivants : 1) concernant APOLOGIC choisi de gré à gré à la suite de...

31/03/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191962
SCP Coopimmo

Communication des documents suivants concernant les marchés publics relatifs à l'opération de...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public