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Avis 20210994
Mairie de Saint-André-lez-Lille
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant les...
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Avis 20211018
Mairie de Rocbaron
Copie des documents suivants, relatifs au classement de l'allée de l’Olivaie dans le tableau des...
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Avis 20211267
Mairie de Saint-Philibert
Communication des documents suivants :
1) l’ensemble des délibérations du conseil municipal...
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Avis 20211301
Mairie de l'Ajoupa-Bouillon
Copie des documents suivants :
1) les détails des travaux relatifs à la modernisation de la «...
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Avis 20211378
Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez
Communication, dans le cadre de l'approbation du schéma de cohérence territoriale (SCOT) révisé...
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Avis 20211379
RATP
Communication, par voie électronique, à la suite de la délibération du conseil d'administration...
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Avis 20211428
Mairie de Caixas
Copie des documents d'urbanisme, depuis le 1er janvier 2010, concernant des parcelles numéros X...
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Avis 20211458
Préfecture de la Gironde
Communication de la copie des documents suivants :
1) la dérogation à l'interdiction d'étendre...
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Avis 20211462
Mairie de Strasbourg
Communication, à la suite de l'arrêté du 25 novembre 2020 réglementant le stationnement au X,...
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Avis 20211476
Mairie de Les Belleville
Communication, par retour de courrier électronique, à la suite d'une première transmission...
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Avis 20211838
Conseil départemental du Var
Copie des arrêtés de cessibilité, publiés au recueil départemental des actes administratifs en...
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Avis 20211841
Mairie de Peri
Copie, par voie postale, au format papier, à sa charge, à réception du justificatif, selon le...
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Avis 20211849
Mairie de Genas
Copie, par courrier postal, des documents suivants :
1) les règlements écrits et graphiques de...
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Conseil 20211853
Communauté d'agglomération Plaine Vallée
Caractère communicable, dans le cadre d’une opération de construction de bâtiments collectifs...
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Avis 20211864
Mairie de Senlis
Communication des documents suivants :
1) l'étude Merimée présentée à la commission aménagement...
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Avis 20211867
Mairie de Bordeaux
Communication des avis émis par l'architecte conseil de la « ville de pierre» préalablement à la...
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Avis 20211964
Mairie de Leucate
Communication des informations relatives à l'autorisation d'urbanisme pour construction d'une...
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Avis 20211989
Mairie de Trévoux
Communication, par voie dématérialisée, du cahier des prescriptions architecturales, urbaines,...
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Avis 20211999
Mairie de Nothalten
Communication, par consultation, de la preuve de la réception au contrôle de légalité de la...
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Avis 20212006
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Communication de la copie de la convention passée entre la collectivité et les époux X, relative...