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Avis 20164395
Mairie d'Herblay
Communication des documents suivants, relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le...
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Avis 20164396
Mairie du Lamentin (Martinique)
Communication des modèles exacts de photocopieurs retenus concernant le marché public ayant pour...
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Avis 20164398
Mairie de Saint-Ouen
Copie des études épidémiologiques de la parcelle de la zone d'aménagement concertée des Docks...
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Avis 20164399
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Copie de la note détaillant les travaux programmés sur le système de collecte des eaux usées...
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Conseil 20164400
Mairie d'Artix
Caractère communicable au père, du dossier d'inscription d'un enfant au centre de loisirs,...
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Avis 20164401
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Villecartier (EHPAD 35)
Copie, adressée à son domicile, de son entier dossier présenté à la commission de réforme qui...
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Avis 20164402
La Poste
Consultation par son client de son entier dossier administratif et copie de documents identifiés...
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Avis 20164403
Mairie du Teil
Copie, de préférence par courriel, de l'ensemble des documents concernant le risque d'inondation...
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Avis 20164404
Association de gestion du fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées (AGEFIPH)
Communication des documents relatifs aux sociétés X et X dans le cadre de l'application de la...
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Avis 20164405
Mairie de Villeneuve-sur-Lot
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Conseil 20164406
Conseil départemental du Finistère
Caractère communicable à un demandeur, aujourd'hui majeur, placé en famille d’accueil à l’âge de...
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Avis 20164407
Mairie de Bouc-Bel-Air
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20164408
La Poste
Copie des convocations des membres représentants de l'administration qui ont siégé à la...
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Avis 20164409
Mairie d'Etampes
Communication des comptes de l'association du comité des fêtes d'Etampes, attributaire d'une...
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Avis 20164410
Mairie d'Hendaye
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20164411
Lyonnaise des Eaux (33)
Copie des rapports annuels d'activités 2015 concernant les communes d'Arès et d'Andernos.
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Avis 20164412
Mairie de Saint-Pol-sur-Mer
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20164413
Mairie de Saverne
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20164414
Mairie d'Héricourt
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20164415
Mairie d'Autun
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...