-
Avis 20164348
Mairie de Béziers
Communication, par courrier électronique, ou, à défaut par consultation avec réalisation de...
-
Avis 20164349
Mairie de Muret
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20164350
Mairie de Bidart
Copie de l'entier dossier de demande permis de lotir du lotissement Lore Landa.
-
Avis 20164351
Mairie de Neffiès
Copie, de préférence au format Pdf, des éléments relatifs à la révision du plan local...
-
Avis 20164352
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Grenoble
Communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à son séjour au mois de juin 2016...
-
Avis 20164353
Mairie de Crozon
Copie de documents relatifs à la station d'épuration de la commune :
1) l'arrêté préfectoral...
-
Avis 20164354
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande d'autorisation présenté par...
-
Avis 20164355
Direction départementale de la cohésion sociale de la Gironde (DDCS 33)
Copie des documents suivants la concernant :
1) le compte-rendu, adressé sous pli confidentiel,...
-
Avis 20164356
Caisse primaire d'assurance maladie du Finistère (CPAM 29)
Communication de son décompte de remboursement relatif à la période de février 2014 à février 2016.
-
Avis 20164357
Préfecture des Alpes-Maritimes
Consultation du dossier administratif d'admission au séjour de son client.
-
Avis 20164358
Préfecture de la Somme
Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée par la préfecture à l'EARL X,...
-
Avis 20164359
Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier
Communication de l'intégralité du dossier médical de sa cliente, détenu par l'Unité de...
-
Avis 20164360
Mairie de Buzet-sur-Baïse
Copie du plan de repérage des chemins ruraux de la commune.
-
Avis 20164361
Mairie de Flers
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'analyse des...
-
Avis 20164362
URSSAF de Bretagne
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'évaluation des...
-
Avis 20164363
Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée
Consultation et copie du registre des arrêtés portant nomination au grade supérieur des agents...
-
Avis 20164364
Centre ministériel de valorisation des ressources humaines de Rouen
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les risques...
-
Avis 20164365
Mairie de Rochefort
Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Diagnostic des...
-
Avis 20164366
Mairie de Civrieux-d'Azergues
Copie de ou des avis de France Domaine concernant la parcelle cadastrée section A n° 955 sise 63...
-
Avis 20164367
Centre Hospitalier Le Corbusier
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'audit de la TVA...