Recherche - CADA

Agriculture Affaire courante

Avis 20132412
Centre hospitalier Charles Perrens de Bordeaux

Communication de l'offre de prix détaillée, du détail des prix unitaires ou du bordereau des...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132422
Ministère des affaires sociales et de la santé

Communication des documents suivants relatifs au développement et au déploiement du...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf établissement de document Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20132435
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) - d'Aligre

Communication de l'offre de prix détaillée, du détail des prix unitaires ou du bordereau des...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132436
Mairie de Saint-Medard-en-Jalles

Communication de l'offre de prix détaillée, du détail des prix unitaires ou du bordereau des...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132442
Réseau ferré de France

Communication des documents suivants, relatifs au marché public organisé par la direction...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132450
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Communication des documents suivants, relatifs au projet de création d'un centre commercial de...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture/Commerce Institutions - AAI
Avis 20132504
Lycée Jean Favard de Guéret

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132532
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

Copie du dossier constitué par la DGCCRF à l'encontre du syndicat du demandeur, à la suite de...

25/07/2013 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Contrôle
Avis 20132534
Mairie de Roquebrune-sur-Argens

Copie du protocole d'accord présenté au conseil municipal le 3 avril 2013, signé entre Monsieur...

25/07/2013 Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20132542
Mairie d'Epinay-sous-Sénart

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet d'accompagner la...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132555
Syndicat intercommunal d'adducation d'eau du Bas Languedoc (SIAEBL)

Communication des documents suivants : 1) le contrat de délégation de service public passé avec...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20132571
Mairie de Monestier

Communication des documents suivants concernant l'assainissement collectif de la commune : 1)...

25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20132574
Premier ministre

Communication, par courrier électronique et sans frais, du rapport du ministre de l'écologie, du...

25/07/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Agrément
Avis 20132601
Communauté d'agglomération de la riviera française (CARF)

Communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public...

25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20132614
Chambre de commerce et d'industrie du Havre (CCI 76)

Communication des documents suivants, concernant le marché de maîtrise d'œuvre de conception et...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132625
La Poste

Copie des documents suivants : 1) les justificatifs de retour de ses déclarations d'impôts...

12/09/2013 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Banques et assurances
Conseil 20132633
Centre communal d'action sociale (CCAS) du Mans

Caractère communicable, à un candidat évincé, dans le cadre d'un marché conclu en procédure...

25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132642
SNCF

Copie des documents suivants, se rapportant au contrat de sous-traitance conclu entre la société...

25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132656
Mairie de Reignier

Communication des documents suivants : 1) les marchés de travaux intéressant la création,...

25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20132673
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane

Caractère communicable, au collectif « Pour la sauvegarde de la Vallée du Restic », de la...

10/10/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs