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Avis 20195881
Ministère de la culture
Communication des archives photographiques et photogrammétriques de la grotte de Niaux.
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Avis 20200397
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication de la copie des documents suivants :
1) la liste complète et intelligible des «...
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Avis 20200490
Radio France
Consultation du rapport d'exécution du contrat d'objectifs et de moyens (COM) conclu avec l’État...
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Avis 20200663
Muséum national d'histoire naturelle
Communication, à la suite d'une précédente transmission partielle, de la copie électronique des...
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Avis 20210944
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Communication, par courrier électronique, à la suite de la décision du refus de délivrer à sa...
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Avis 20211885
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des deux rapports annuels...
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Avis 20212001
Ministère de la Transition écologique
Communication des documents suivants :
1) la copie de la liste des établissements itinérants...
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Avis 20211817
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des deux rapports annuels...
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Avis 20211791
Mairie de Besançon
Communication des documents suivants :
1) les documents de travail confiés à Madame X ou...
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Avis 20211869
Musées de la Ville de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) une copie numérique du rapport de restauration,...
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Avis 20211928
Ministère de la culture
Communication de l'intégralité des documents, lesquels ont alerté le service des musées de...
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Avis 20211936
Ministère de la culture
Communication de la liste des différentes aides à la presse versées en 2018 et 2019, avec les...
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Avis 20214711
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Communication dans le cadre de la demande de son client d'engager une procédure de sanction sur...
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Avis 20202679
Mairie de Montmorillon
Communication des études réalisées sur l'état des fondations et de la stabilité du mur nord de ...
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Avis 20216112
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs au programme national...
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Avis 20216119
Musée du Louvre
Communication des documents suivants :
1) les informations et/ou pièces relatives au financement...
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Avis 20216124
Ecole polytechnique
Communication, de préférence par voie électronique, de l'étude de faisabilité relative à la...
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Avis 20203416
Conseil départemental de la Dordogne
Communication, à ses frais, des documents élaborés dans le cadre de la procédure d’archéologie...
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Conseil 20203903
Conseil départemental de la Dordogne
Caractère communicable, à un cabinet d’avocats représentant les intérêts d’opposants au...
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Avis 20212785
Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées
Copie numérique du rapport relatif à la restauration, réalisée par l'entreprise X vers 2014, de...