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Avis 20205199
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants :
1) les décisions n° 1 et 2 du maire, depuis son élection...
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Avis 20220267
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)
Communication des rôles de taxes d'aménagement (et leurs majorations en cas d'infractions),...
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Avis 20220502
Mairie d'Ornans
Communication d'une copie de la décision d’urbanisme ayant autorisé, sur le territoire de la...
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Avis 20220750
Mairie de Val d'Oingt
Communication, par courrier électronique, du courrier adressé, en recommandé avec avis de...
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Avis 20220102
Mairie de Monthoiron
Communication des documents suivants relatifs à la sécurité du public accueilli dans le X :
1)...
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Avis 20222798
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
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Avis 20221687
Mairie de Meylan
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Avis 20222369
Mairie de Chaumontel
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Avis 20221468
Préfecture des Bouches-du-Rhône
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Avis 20221590
Ministère public près le Centre automatisé de constatation des infractions routières (CACIR)
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Avis 20231916
Officier du ministère public près le tribunal de police de Caen
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Avis 20232029
Mairie de Châteaugiron
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Avis 20232095
Mairie de Sainte-Julie
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Avis 20234677
Préfecture de Vaucluse
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Conseil 20235556
§ Mairie de Saint-Clément-des-Baleines
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Avis 20232516
Mairie de Villeneuve-d'Ascq
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Avis 20232777
Mairie de Fougères
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Avis 20233176
§ Mairie de Caseneuve
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Avis 20233180
Préfecture de Vaucluse
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Avis 20227942
Mairie de Jouars-Pontchartrain