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Avis 20170918
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique ou par envoi postal sur format cédérom, des...
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Avis 20170933
Communauté de communes du bassin de Joinville-en-Champagne
Copie des documents suivants :
1) la convention passée avec la société X dans le cadre du projet...
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Avis 20171109
Mairie de Leucate
Copie des actes de concession de la plage située sur le site des « Coussoules » à La...
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Avis 20162716
Mairie de Millau
Communication de la convention passée avec la commune de Creissels par laquelle les services de...
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Conseil 20162762
Mairie de Puy-du-Lac
Caractère communicable, à une entreprise, d'une promesse de bail emphytéotique, non annexée à...
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Avis 20163000
Groupement hospitalier intercommunal du Vexin
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec l'association DOMIVIE...
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Conseil 20163007
Mairie de Sassenage
Caractère communicable des documents suivants, sachant que la la commune est actuellement en...
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Avis 20163008
Mairie de Bordeaux
Copie des documents suivants :
1) le contrat liant la commune aux prestataires du Grand Stade...
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Avis 20163035
Centre hospitalier de Saint-Calais
Copie de la convention constitutive du groupement de coopération sanitaire (GCS) signée avec le...
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Conseil 20163298
Mairie de Lambres-lez-Douai
Caractère communicable, au cabinet Vaughan Avocats, des documents suivants :
1) les contrats,...
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Avis 20163316
Mairie de Ploërmel
Copie, de préférence sous format numérique, du contrat commercial passé avec la société ABRI...
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Avis 20163401
Communauté urbaine du Grand Paris Seine Oise
Copie des documents suivants :
1) les deux délibérations de la communauté d'agglomération des...
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Avis 20163556
Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Copie, de préférence par voie numérique (CD ou clé), des documents suivants :
1) le contrat...
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Avis 20156131
Conseil régional de Guyane
Copie de la convention signée avec la société GMSA visant à subventionner la formation...
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Avis 20160004
Conseil régional de Guyane
Communication, de préférence par voie électronique, de la convention conclue entre la région et...
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Avis 20160387
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Copie, sous format électronique, ou, à défaut, en version papier, de l'intégralité du dossier de...
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Avis 20160488
Communauté d'agglomération du Mont-Valérien
Copie des documents suivants :
1) la convention de mise à disposition de services pour le...
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Avis 20160579
Agence de santé Océan Indien (ARS 974 - Pôle)
Communication des documents suivants relatifs à l'autorisation accordée à la SAS DOMUSVI REUNION...
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Avis 20160596
Groupe Berri
Copie, par courrier électronique, d'une part, des conventions signées entre l'association...
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Avis 20160628
Régie municipale d’électricité de la Bresse (RME)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur cédérom, ou, en cas...