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Avis 20200445
Ministère des Armées
Consultation des documents suivants conservés par le centre historique des archives du service...
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Avis 20200465
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication de sa fiche individuelle de notation de français oral du baccalauréat général, au...
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Avis 20200495
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie de la fiche individuelle de notation de l'épreuve orale de français passée par pour son...
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Avis 20200499
Université d'Evry-Val d'Essonne
Communication des documents suivants le concernant,
1) ses copies d'examen du CRFPA ;
2) ses...
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Avis 20200533
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication de l'ensemble des documents relatifs aux aides, soutiens, subventions alloués à...
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Avis 20200554
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie de la fiche individuelle de notation de l'oral de Bac français session 2019 (Série ES) de...
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Avis 20200662
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20200683
Mairie de Pézenas
Copie intégrale, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'acte de naissance de...
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Avis 20200854
Ministère des Armées
Communication de l’état des services militaires de son grand père, Monsieur X, né le X,...
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Avis 20200884
Mairie de Cléré-du-Bois
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de la copie intégrale des actes de...
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Avis 20200906
Mairie de Lyon
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né le X.
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Avis 20201107
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication des correspondances entre l’école du Chemin rouge de Montbrison et la...
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Avis 20201410
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication du rapport relatif à l'enquête de climat scolaire diligentée par les services du...
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Avis 20201538
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication du rapport relatif à l'enquête de climat scolaire diligentée par les services du...
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Avis 20201615
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication des documents suivants :
1) les fiches individuelles d'évaluations avec les...
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Avis 20200442
Université de Montpellier
Communication de la liste des étudiants inscrits à la faculté de médecine de Montpellier en 1971.
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Avis 20200564
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication de son diplôme de licence « conseiller, souscripteur, gestionnaire en Assurance » .
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Avis 20200595
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Paris (CROUS 75)
Communication des procès‐verbaux des séances du conseil d'administration de l'année 2019.
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Avis 20200760
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Lyon-Saint-Etienne (CROUS 69)
Communication des pièces de son dossier constitué de 2002 à 2010, notamment la copie des...
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Avis 20200802
Collège Edgar Varèse
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le dossier d'inscription de...