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Avis 20201071
Ecole polytechnique
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
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Avis 20201100
Ministère des sports
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier de candidature...
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Avis 20201339
Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis
Communication des bulletins relatifs aux notes de Master 1 Clinique obtenues par sa cliente au...
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Avis 20201340
Ministère de la culture
Communication des rapports d'inspection suivants :
1) l'enquête administrative interne sur la...
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Avis 20201357
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Maine-et-Loire (DSDEN 49)
Communication de l'intégralité des documents figurant ou non dans le dossier de son fils X...
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Avis 20201415
Université de Lorraine
Communication des pièces du dossier de saisine de la mission d'intégrité scientifique concernant...
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Avis 20195661
Ministère de la culture
Copie de l'intégralité des documents relatifs aux signatures de la charte le 23 mars 2015 avec...
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Avis 20195705
Université Paris Descartes - Paris V (utiliser Université de Paris)
Communication des documents suivants :
1) les 12 grilles de notation des 12 examinateurs...
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Avis 20195769
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
Communication, par par voie postale ou électronique, des copies d'examen du baccalauréat...
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Avis 20195819
Commission paritaire nationale de l’emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP)
Communication des documents suivants, à la suite de la décision de la commission du 29 mars...
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Avis 20195842
Université Lille 2 Droit et Santé (n'existe plus utiliser Université de Lille)
Consultation de l'intégralité de ses copies d'examen de la session de rattrapage (2018/2019).
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Avis 20195881
Ministère de la culture
Communication des archives photographiques et photogrammétriques de la grotte de Niaux.
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Avis 20195931
Université Toulouse 1-Capitole
Copie des documents suivants concernant son fils mineur X , scolarisé dans la filière droit et...
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Avis 20196031
Université Paris Nanterre
Communication d'une délibération du conseil d'administration ayant motivé le rejet de...
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Avis 20200116
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDCSPP 05)
Communication de la copie du courrier adressé au directeur des sports du ministère des sports,...
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Avis 20200146
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Copie du rapport d’enquête administrative diligentée à l'institution privée X.
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Avis 20200347
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Copie de l'acte de naissance avec filiation de Monsieur X né le X.
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Avis 20200397
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication de la copie des documents suivants :
1) la liste complète et intelligible des «...
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Avis 20200459
Université Sorbonne Nouvelle Paris 3
Communication de l'intégralité de ses copies d’examens du premier semestre et de rattrapage.
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Avis 20200490
Radio France
Consultation du rapport d'exécution du contrat d'objectifs et de moyens (COM) conclu avec l’État...