Recherche - CADA

Hydrologie

Avis 20136013
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication des études préalables, notamment des études hydrogéologiques et des inventaires,...

06/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20140078
Communauté de communes du pays Mélusin

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aménagement du gué de Chincé sur...

13/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels Hydrologie
Avis 20140128
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes (DREAL 69)

Copie des documents suivants, visés dans les arrêtés n° 13-251 et 13-252 pris par le préfet...

13/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20142946
Institution Adour (40)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la révision du plan de gestion des...

18/09/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20143484
Préfecture de l'Allier

Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral n° 1741/14 du 15 juillet 2014...

16/10/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie
Avis 20143512
Syndicat d'eau du Roumois et du plateau du Neubourg (SERPN)

Communication d'une copie des analyses de l'eau prélevée dans le milieu naturel sur l'ensemble...

16/10/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20133399
Préfecture des Pyrénées-Orientales

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au camping « Le XXX XXX » bordant la...

26/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20133091
Communauté de communes Caux vallée de Seine

Copie de documents relatifs à un marché passé avec la société Ingelec pour l'élaboration du...

26/09/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet Favorable/Sauf diffusion publique Incompétence/Renseignement Vie Publique/Vie Locale Hydrologie Marché public
Avis 20134477
Préfecture des Vosges

Communication de l'acte administratif réglementant le droit d'eau à la retenue d'eau destinée à...

21/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie
Avis 20130328
Mairie d'Aix-en-Provence

Consultation des documents suivants, relatifs au projet de travaux voie Saint Thomas de...

20/06/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Marché public Hydrologie
Avis 20130075
Mairie d'Ambazac

Communication des documents suivants : 1) l'autorisation de remblaiement de la zone humide...

20/06/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Hydrologie Pollution
Avis 20123806
Préfecture du Doubs

Copie, transmise de préférence par courriel, des éléments suivants, relatifs au ruisseau du...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20123930
Préfecture de l'Isère

Communication des documents suivants : 1) relatifs aux barrages de Sautet, Cordéac, et...

22/11/2012 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Hydrologie
Avis 20183243
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)

Communication des documents préalables à l'arrêté inter-préfectoral délivrant l'autorisation...

25/10/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20183486
Mairie de Livron-sur-Drôme

Copie, par courrier électronique ou sous format papier, de l'intégralité des éléments relatifs...

20/12/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20176202
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)

Copie des fiches techniques relatives aux relevés effectués par des agents de la Direction...

22/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20180003
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté (ARS 21-Direction générale)

Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom, des éléments suivants : I) au...

17/05/2018 Favorable Hydrologie Eau
Avis 20180202
Compagnie d'aménagement des côteaux de Gascogne - CACG

Communication des débits moyens journaliers (DMJ) du cours d'eau de la Gimone, au point de...

08/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20184832
Mairie du Teil

Communication, par courrier électronique, de l'étude engagée pour le classement de la digue du...

06/06/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20185278
Mairie de Malaucène

Communication, en ligne, d'une étude relative au fonctionnement hydraulique du Groseau commandée...

18/07/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Eau Hydrologie