CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Hydrologie

  • Avis 20227946
    Préfecture de Vaucluse
    26/01/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Chasse et pêche Hydrologie
  • Avis 20227947
    Préfecture de Vaucluse
    26/01/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Chasse et pêche Hydrologie
  • Avis 20227948
    Préfecture de Vaucluse
    26/01/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
  • Avis 20231545
    Préfecture de la région Occitanie
    20/04/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
  • «
  • ‹
  • 12
  • 13
  • 14
  • 15
  • ›
  • »
Résultats 281 à 284 sur 284 trouvés.

Administrations

5 Préfecture de Vaucluse 5 Préfecture de la Charente-Maritime 4 Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79) 4 Ministère de la Transition écologique 3 Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32) 3 Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40) 3 Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30) 3 Mairie de Paris 3 Province Sud de Nouvelle-Calédonie 3 Préfecture du Finistère

Séances

6 15/12/2022 5 12/03/2020 5 24/09/2020 5 11/02/2021 5 30/04/2021 5 10/03/2022 4 14/04/2016 4 31/12/2017 4 07/11/2019 4 28/11/2019

Mots-clés

27 Risques naturels 21 Pollution 17 Installations classées 15 Eau 11 Marché public 11 Risques chimiques et radiologiques 7 Chasse et pêche 7 Enquête publique 6 Activités agricoles

Thèmes

7 Economie 7 Industrie 8 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 55 Développement Durable Et Transports 29 Espace Naturel 18 Risques Naturels Et Technologiques 206 Développement Durable Et Transports 161 Espace Naturel 39 Risques Naturels Et Technologiques 261 Environnement

Conclusions

116 Favorable 73 Favorable/Environnement 53 Sans objet/Communiqué 45 Sans objet/Inexistant 12 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 11 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 10 Favorable/Sauf commercial industriel 6 Favorable/Sauf inexistant 6 Favorable/Sauf sécurité 6 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

250 Affaire courante 23 Délégué 5 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page