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Hydrologie

  • Avis 20223775
    Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY)
    21/07/2022 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Contrats administratifs Hydrologie
  • Avis 20223792
    Préfecture du Territoire-de-Belfort
    21/07/2022 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Installations classées
  • Avis 20225160
    Communauté de communes Porte Océane du Limousin
    13/10/2022 Sans objet/Inexistant Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
  • Avis 20227142
    Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
    15/12/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
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Administrations

5 Préfecture de Vaucluse 5 Préfecture de la Charente-Maritime 4 Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79) 4 Ministère de la Transition écologique 3 Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32) 3 Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40) 3 Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30) 3 Mairie de Paris 3 Province Sud de Nouvelle-Calédonie 3 Préfecture du Finistère

Séances

6 15/12/2022 5 12/03/2020 5 24/09/2020 5 11/02/2021 5 30/04/2021 5 10/03/2022 4 14/04/2016 4 31/12/2017 4 07/11/2019 4 28/11/2019

Mots-clés

27 Risques naturels 21 Pollution 17 Installations classées 15 Eau 11 Marché public 11 Risques chimiques et radiologiques 7 Chasse et pêche 7 Enquête publique 6 Activités agricoles

Thèmes

7 Economie 7 Industrie 8 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 55 Développement Durable Et Transports 29 Espace Naturel 18 Risques Naturels Et Technologiques 206 Développement Durable Et Transports 161 Espace Naturel 39 Risques Naturels Et Technologiques 261 Environnement

Conclusions

116 Favorable 73 Favorable/Environnement 53 Sans objet/Communiqué 45 Sans objet/Inexistant 12 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 11 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 10 Favorable/Sauf commercial industriel 6 Favorable/Sauf inexistant 6 Favorable/Sauf sécurité 6 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

250 Affaire courante 23 Délégué 5 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration
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