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Avis 20153702
Etablissement public territorial de Bassin Seine Grands Lacs
Communication de la liste des propriétaires concernés par le projet de lac pilote concernant...
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Avis 20153738
Mairie de Serres
Consultation de la facture originale relative aux travaux de voirie réalisés chemin du Château...
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Avis 20153839
Mairie de Limoges
Copie complète du dossier détenu par la mairie concernant l'implantation d'une armoire pour la...
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Avis 20153872
Mairie d'Urrugne
Consultation, sous format papier, ou, à défaut, sous format numérisé et sécurisé (format PDF par...
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Avis 20154171
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30)
Communication des documents suivants :
1) le schéma directeur d’alimentation en eau potable de...
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Avis 20154176
Mairie de Saint-Augustin
Communication d'une copie des études menées par le Conseil d'architecture, d’urbanisme et de...
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Avis 20154280
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30)
Communication des bilans 2012, 2013 et 2014 de tous les réseaux de distribution d’eau pour la...
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Avis 20183575
Mairie de Remoray-Boujeons
Communication du titre justifiant l'occupation du terrain de sa cliente par un ouvrage public.
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Avis 20183883
Communauté de communes Beauce Val-de-Loire
Consultation des documents techniques et financiers relatifs à la construction de la nouvelle...
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Avis 20183887
Mairie de Josnes
Consultation des documents techniques et financiers relatifs aux travaux effectués suite aux...
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Avis 20183910
Conseil départemental de l'Essonne (CD 91)
Communication des études commandées portant sur les simulations de trafic, ainsi que les bases...
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Avis 20184264
Préfecture de Saône-et-Loire
Communication du dossier relatif à la modification du projet d'aménagement de la Route Centre...
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Avis 20184362
Mairie de Fouilloy
Communication, selon la convenance des services municipaux, avec signature d'une décharge, du...
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Avis 20175290
Mairie de Charleval
Copie de documents relatifs aux travaux de la salle communale « Charles IX » :
1) le programme...
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Conseil 20175543
Communauté de communes de la Vallée de Kaysersberg
Caractère communicable d'un plan d''implantation d'un point d'apport volontaire (PAV)...
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Avis 20175738
Mairie de Carpentras
Communication par courriel de documents concernant le futur aménagement d'un terrain situé à...
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Avis 20175834
Mairie de Bédoin
Mise en ligne d'informations relatives au projet de création d'un complexe touristique...
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Avis 20175993
Mairie de Bouxières-aux-Chênes
Copie du projet présenté par GESTAMO PROGRAMMATION le 23 juin 2017 en préfecture de...
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Avis 20180639
Présidence de la Polynésie française
Communication des éléments concernant la nature des travaux, leur durée et leur utilité, sur le...
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Avis 20180640
Présidence de la Polynésie française
Communication des éléments concernant la nature des travaux, leur durée et leur utilité, sur le...