Recherche - CADA

Eau Développement Durable Et Transports / Assainissement

Avis 20175331
Mairie de Frépillon

Copie, en format PDF, des documents suivants : 1) le dossier complet et le dossier annexe...

25/01/2018 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Permis de construire Budgets et comptes Contrats administratifs
Avis 20175384
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Barche (SIAB)

Communication de l'inventaire des réseaux d'assainissement évoqué à l'article D2224-5-1 du code...

08/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20175399
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)

1) communication par courriel des documents suivants : a) les délibérations déterminant le mode...

08/02/2018 Défavorable/Abusive Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Mise en ligne Eau Délégation de service public
Avis 20175473
Régie eau potable et assainissement Durance Lubéron Verdon agglomération (DLVA)

Communication des résultats des analyses des eaux de rejet de la station d'épuration de Puimoisson.

08/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20175648
Mairie du Mont-Dore

Copie papier du plan de récolement au réseau d'assainissement du quartier du Mont-Dore Sud où se...

31/12/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20175669
Préfecture du Var

Copie des documents suivants concernant la commune de Saint-Raphaël : 1) l'état actuel du réseau...

22/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20175702
Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume

Copie du courrier du Préfet du Var adressé à la communauté d'agglomération qui demande la prise...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Délégation de service public Eau
Avis 20175860
Préfecture de l'Ain

Copie des documents suivants, de préférence sous forme numérique par courrier électronique ou...

08/03/2018 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20175961
Communauté de communes du Pays de Mirecourt

Communication par courriel, des éléments suivants relatifs au réseau d'assainissement collectif...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180658
Mairie de Lège-Cap-Ferret

Copie des documents suivants concernant la réunion de la commission de contrôle financier...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180666
Préfecture du Var

Communication du dossier de servitude d'utilité publique concernant le canal de la Siagniole.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180669
Mairie de Montgenèvre

Copie des documents suivants relatif à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...

17/05/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Budgets et comptes Marché public
Avis 20180744
Mairie du Mont-Dore

Copie de documents relatifs au raccordement à un réseau collectif d'assainissement : 1) le plan...

17/05/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180768
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)

Copie des documents se rapportant aux réunions organisées par le syndicat au cours du 1er...

28/06/2018 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180900
Mairie de Paris

Communication des données relatives aux études vérifiant et garantissant la préservation totale...

14/06/2018 Irrecevable Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Conseil 20180916
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée

Caractère communicable, à l'Association Biterroise Contre les Pollutions de la Station...

14/06/2018 Favorable Défavorable/Commercial industriel Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20181098
Préfecture de l'Ardèche

Copie de l'arrêté prescrivant la mise à l'enquête publique du zonage d'assainissement sur le...

14/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Enquête publique Eau
Avis 20181271
Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement de Toussaint-Contremoulins

Communication des documents suivants : 1) les rapports annuels du délégataire (RAD) eau et...

15/09/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20181274
Syndicat intercommunal d'adduction de l'eau potable et d'assainissement de la région de Colleville (SIAEPA 76)

Consultation des documents suivants : 1) les rapports sur le prix et la qualité des services Eau...

15/09/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20181359
Mairie de Marchéville-en-Woëvre

Communication par courriel ou au format papier, de documents relatifs aux travaux de la...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau