Recherche - CADA

Eau Développement Durable Et Transports / Assainissement

Avis 20153576
Mairie de Sainte-Rose (Guadeloupe)

Copie des documents suivants : 1) le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public...

08/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20153858
Préfecture de l'Indre

Copie de l'intégralité des documents liés à l'arrêté d'autorisation eau n° 2013333-0007 du 29...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20153900
Communauté de communes Cœur de Chartreuse

Copie des rapports annuels sur le prix et la qualité du service présentés lors de la dernière...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20153916
Syndicat intercommunal à vocation multiple Durance Luberon (SIVOM 84)

Consultation des documents suivants relatifs à la station d'épuration de Mérindol : 1) les...

24/09/2015 Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution
Conseil 20153927
Communauté d'agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse

Caractère communicable de la note de calcul établie par un gestionnaire de réseau d'eau potable,...

24/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20153996
Mairie de Roissy-en-Brie

Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs à la réunion...

08/10/2015 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Zones d’activités Pollution
Avis 20153998
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)

Communication, par courrier électronique, d'une copie du compte rendu de la réunion organisée...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Zones d’activités Pollution
Avis 20154171
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30)

Communication des documents suivants : 1) le schéma directeur d’alimentation en eau potable de...

08/10/2015 Favorable Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Equipements collectifs
Avis 20154280
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30)

Communication des bilans 2012, 2013 et 2014 de tous les réseaux de distribution d’eau pour la...

08/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Equipements collectifs
Avis 20183654
Mairie d'Arles

Copie des documents relatifs aux travaux de branchement en eau potable et d'assainissement de la...

10/01/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183874
Communauté de communes des Albères de la Côte Vermeille et de l'Illibéris

Communication de l'entier dossier d'installation de fosse septique de son voisin foncier,...

10/01/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183899
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du canton de Bort-les-Orgues

Communication en sa qualité de conseiller municipal, de préference par courriel des études...

10/01/2019 Favorable/Sauf loi spéciale Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Risques chimiques et radiologiques
Avis 20184137
Mairie de Vannecourt

Communication, par voie électronique ou à défaut au format papier après l'acceptation du devis...

28/02/2019 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184151
Mairie de Saint-Romain-en-Viennois

Communication, par voie électronique, du règlement de service du service public de...

07/02/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184152
Mairie de Saint-Marcellin-lès-Vaison

Communication, par voie électronique, du règlement de service du service de l'assainissement collectif.

07/02/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184727
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au dossier de demande...

21/03/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Conseil 20190475
Agence de l'eau Rhin-Meuse (AERM)

Caractère communicable d'une lettre anonyme, ayant conduit à des recherches puis à une décision...

28/02/2019 Défavorable/Comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183544
Mairie de Saint-Julien-de-Peyrolas

Communication des documents suivants : 1) l'avis Enedis relatif au permis de construire n° PC X...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183712
Mairie de Lège-Cap-Ferret

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) s'agissant de la délégation de...

31/03/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Délégation de service public Marché public Eau
Avis 20175279
Mairie de Varces-Allières-et-Risset

Copie par courriel des plans des réseaux d'eau, de gaz, d'électricité et d'assainissement de la commune.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau