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Activités sportives

Conseil 20191480
Comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

Caractère communicable des documents produits par le comité d’organisation des jeux olympiques...

05/09/2019 Favorable/Sauf privé Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20193074
Préfecture de l'Allier

Communication de pièces suivantes figurant dans deux dossiers ayant trait à des manifestations...

19/12/2019 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20192683
Communauté d'agglomération du Grand Annecy

Communication de l'arrêté ou de la délibération du conseil communautaire du Grand Annecy fixant...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20192891
Office national des forêts (ONF)

Communication, à ses frais, des documents suivants : 1) le bail de 99 ans à titre gratuit visé...

23/04/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Activités sportives
Avis 20195108
Syndicat Mixte des Monts Jura

Communication des documents suivants : 1) les bilans complets des années 2016, 2017 et 2018...

02/04/2020 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Tourisme Activités sportives
Avis 20195327
Mairie de Pau

Communication de l'étude menée par l'agence EVALUAMETRIS relative aux retombées économiques du...

23/04/2020 Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20193391
Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)

Communication, à la suite de sa condamnation pour dopage, de la copie intégrale du rapport...

16/01/2020 Irrecevable/Documentation établissement de document Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives Contrôle
Avis 20193820
Préfecture de l'Allier

Communication, à la suite de la manifestation sportive motorisée organisée le 23 juin 2019, des...

16/01/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives Spectacle
Avis 20194285
Mairie de Thiers

Communication, sous format numérique ou sous format papier, de la copie des documents relatifs à...

20/02/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Activités sportives
Conseil 20195975
Mairie de Couches

Caractère communicable, par consultation sur place, des documents suivants : 1) les comptes...

30/01/2020 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique / Vie Locale Patrimoine Commerce de détail Activités sportives
Avis 20196096
Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne

Communication, sous format électronique ou sous format papier, des documents relatifs à l'appel...

20/02/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Equipements collectifs Activités sportives Marché public
Avis 20194182
Mairie d'Aubusson

Communication, par courriel ou sur support électronique, des documents relatifs à la maison des...

31/03/2020 Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Activités sportives Equipements collectifs Contrats administratifs
Avis 20194218
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Communication, à ses frais, par courrier électronique ou, à défaut, par voie postale, de la...

31/03/2020 Irrecevable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles Jeu d'argent Activités sportives
Avis 20194220
France galop

Communication, à ses frais, par courrier électronique ou, à défaut, par voie postale, de la...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture Activités agricoles Activités sportives Jeu d'argent
Avis 20194280
Préfecture des Hauts-de-Seine

Communication de la copie des statuts de l'association de judo de leur fille, X.

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20194308
Mairie de Chabeuil

Communication de l'avant-projet définitif (APD) du projet des padels couverts.

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Activités sportives
Avis 20185282
Préfecture de Tarn-et-Garonne

Communication des documents suivants : 1) le dossier de demande d’autorisation d’exploiter une...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20201789
Mairie de Paris

Communication, par courrier électronique ou par voie postale, des documents ayant trait aux...

30/09/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20200099
Préfecture du Tarn

Communication des mesures d'émissions sonores des véhicules, en sortie de pot d'échappement,...

04/06/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités sportives
Avis 20200973
Collège Jean Moulin de Paris

Communication des documents financiers concernant l'Association sportive Alésia (A.S.A) Dite...

30/09/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives Budgets et comptes Association fondation