Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports

Avis 20124374
Préfecture des Hautes-Alpes

Communication des documents suivants : 1) l'arrêté préfectoral du 29 octobre 2010 autorisant la...

20/12/2012 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20124376
Préfecture des Alpes-Maritimes

Copie des documents suivants relatifs au PPRi de Tourettes-sur-Loup : 1) l'arrêté approuvant le...

20/12/2012 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20124383
Préfecture de Meurthe-et-Moselle

Copie du mémoire de cessation d'activité et de remise en état du site, concernant la centrale...

20/12/2012 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20124421
Syndicat Emeraude de collecte et de traitement des déchets de la vallée de Montmorency

Communication d'une copie des documents relatifs au circuit de collecte des déchets ménagers à...

20/12/2012 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Ordures ménagères
Avis 20124438
Direction départementale des territoires du Tarn

Communication de l'avis des services de la direction départementale des territoire formulé sur...

20/12/2012 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Eau Risques naturels
Avis 20124443
Service de la navigation Rhône-Saône

Communication des données suivantes, relatives à la section de la vallée du Rhône située dans...

20/12/2012 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports
Avis 20124503
Mairie d'Ortaffa

Communication du plan du réseau pluvial d'Ortaffa.

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20124509
Préfecture de la région Bretagne

Communication des éléments suivants concernant la mise en œuvre du protocole signé le 12 mars...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20124514
Mairie de Lemuy

Communication de l'étude réalisée en 2000-2002 concernant le schéma directeur d'assainissement.

10/01/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20124576
Conseil général d'Ille-et-Vilaine

Communication des documents suivants : 1) le dossier concernant la création d'une ligne...

10/01/2013 Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20124583
Mairie de Dijon

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal instituant la...

10/01/2013 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20124584
Mairie d'Arthaz-Pont-Notre-Dame

Communication du rapport du cabinet NGE concernant le réseau d'eau potable de la commune.

10/01/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20124586
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication des documents suivants, de préférence par courrier électronique : 1) le rapport...

10/01/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20124588
Mairie de Grézillé

Communication des documents suivants : 1) faisant suite à la visite de la police de l'eau, en...

10/01/2013 Favorable Incompétence Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Eau
Avis 20124894
Préfecture de la Marne

Copie des documents suivants concernant la création d'une zone de développement de l'éolien sur...

10/01/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Énergies renouvelables
Avis 20124916
Mairie de Castellane

Copie des documents suivants : 1) les quatre derniers rapports annuels sur le prix et la...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Budgets et comptes
Avis 20124922
Mairie de Cornebarrieu

Copie des documents suivants : 1) le diagnostic concernant le réseau d'eau pluviale et l'étude...

10/01/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20124925
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie de l'avis du maire concernant le projet de schéma régional éolien (SRE) d'Ile-de-France...

10/01/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Énergies renouvelables
Avis 20124943
Mairie de Salindres

Communication des documents suivants, relatifs au projet d'installation, et d'exploitation,...

10/01/2013 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports Marché public Permis de construire
Avis 20124946
Préfecture de l'Ariège

Communication de la déclaration de début d'exploitation que la société XXX a dû adresser en...

10/01/2013 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Carrière Installations classées