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Avis 20173086
Mairie de Marly (59)
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173088
Mairie de Maubeuge
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173089
Communauté de communes du Pays du Clermontois
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté de communes...
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Avis 20173090
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté...
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Avis 20173091
Mairie de Villers-Cotterêts
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173092
Mairie de Montataire
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173096
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'avis rendu par la Commission départementale des impôts directs et des taxes sur le...
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Avis 20173173
Communauté de communes de Loué Brûlon Noyen (LBN)
Communication par courrier électronique des comptes rendus des réunions suivantes du conseil...
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Avis 20173185
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation de l'ensemble des documents composant leur dossier, relatifs à la détermination et...
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Avis 20173208
Syndicat Intercommunal de Gestion et d'Aménagement de Superbagnères (SIGA)
Communication des documents suivants, concernant le SIGAS :
1) le compte administratif pour...
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Avis 20173221
Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Communication des documents suivants pour l'exercice 2017 :
1) les règles de calcul retenues...
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Avis 20173229
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de la déclaration n°2735 de don manuel, déposée par le demandeur à la recette principale...
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Avis 20173258
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents relatifs à la totalité de la flotte des véhicules municipaux :
1)...
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Avis 20173265
Montélimar-Agglomération, communauté d'agglomération
Copie, en qualité de maire d'une commune membre, des grands livres de comptabilité de...
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Avis 20173280
Mairie d'Argilly
Communication, depuis la date à laquelle la gestion de la section de commune d'Antilly a été...
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Avis 20173298
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants relatifs au règlement de copropriété rédigé le 14 et publié le 29...
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Avis 20173304
Mairie de Magny-en-Vexin
Communication, à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) mise en place...
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Avis 20173309
Mairie de Fontgombault
Copie des factures et/ou du compte administratif de 1996 relatifs aux travaux engagés par la...
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Avis 20173318
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication des documents suivants, concernant les associations ADFI Paris IDF et CCMM IDF :...
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Avis 20173332
Mairie de Bren
Copie des documents suivants :
1) l'extrait de la carte communale de la commune faisant...