Recherche - CADA

Agriculture Affaire courante

Avis 20140678
Chambre de commerce et d'industrie de Moulins-Vichy (CCI 03)

Communication de la note de synthèse ou du rapport établi par le service « contrôle qualité »...

13/03/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie Dossier personnel
Avis 20140679
Chambre de commerce et d'industrie de Moulins-Vichy (CCI 03)

Copie intégrale du dossier de candidature « Moulins Initiative » établi pour le projet de...

13/03/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie Dossier personnel
Avis 20140694
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Corse (SAFER 20)

Copie des documents suivants relatifs à la rétrocession des parcelles cadastrées section B n°...

13/03/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles Marché public
Avis 20140721
Mairie de Lavausseau

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des travaux de...

27/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140733
Banque de France

Communication des documents (procès-verbaux d’ouverture des candidatures et des offres, rapports...

10/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140734
Conseil général du Rhône

Communication des marchés publics concernant le musée des Confluences : 1) le marché du...

27/03/2014 Sans objet/Perdu Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20140743
Ministère de l'économie et des finances

Copie de l'avis n° 2009-10 rendu le 29 juin 2009 par la Mission d'appui aux partenariats...

27/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20140753
Lycée polyvalent Jean-Baptiste Vuillaume

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le...

27/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140760
Centre hospitalier Saint-Nicolas de Sarrebourg

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'extension, la...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Santé
Avis 20140772
Mairie de Sevran

Communication des documents suivants : 1) le tableau de référence indiquant le montant mensuel...

27/03/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140785
Mairie de Chenôve

Copie des documents suivants : 1) l'entière déclaration modificative du 21 octobre 2013 par...

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Tourisme
Avis 20140819
Société d'aménagement foncier Aveyron-Lot-Tarn (SAFALT)

Communication par courrier électronique de l'entier dossier se rapportant à l'opération de...

27/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20140833
Mairie de Villardonnel

Copie, de préférence sur support papier ou sur cédérom, et non par délivrance sur place, des...

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20140837
Mairie de Quintenas

Copie du marché relatif aux études préalables aux assainissements autonomes.

27/03/2014 Sans objet/Détruit Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Eau
Avis 20140838
Mairie de Rueil-Malmaison

Copie de la délibération établie par la commission d'appel d'offres relative au marché public...

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140840
Conseil général du Val-d'Oise (CG 95)

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support papier, des documents...

27/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20140846
Communauté d'agglomération Seine-Eure

Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...

27/03/2014 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Équipements collectifs
Avis 20140856
Syndicat intercommunal d'énergie, d'équipement et d'environnement de la Nièvre (SIEEEN)

Copie, sous format papier ou sous format numérique, du contrat et de ses annexes passé avec la...

27/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140871
Mairie de La Courneuve

Copie, sur support papier ou informatique, des documents suivants relatifs au contrat de...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20140877
Mairie de Rettel

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des travaux...

10/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public