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Avis 20142475
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 2 (peinture en décoration-plâtrerie) du...
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Conseil 20142489
Université Sorbonne Nouvelle Paris 3
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs au marché public,...
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Avis 20142500
Conseil général du Tarn (CG 81)
Copie des documents suivants se référant à la délibération de la commission permanente n°...
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Avis 20142506
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne (DREAL 63)
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par voie postale, des documents suivants...
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Avis 20142524
Société d'équipement du Poitou
Copie des documents suivants relatifs au marché public, composé de deux lots, ayant pour objet...
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Conseil 20142545
Mairie de Ris-Orangis
Caractère communicable, à la présidente du conseil syndical des bâtiments B/C de la résidence du...
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Avis 20142552
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de candidature des sociétés Cryo...
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Avis 20142559
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication du bordereau des prix unitaires concernant la protection pare-blocs des têtes de...
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Avis 20142572
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie, par voie numérique, des documents suivants :
1) la convention passée le 10 janvier 1992...
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Avis 20142574
Syndicat intercommunal des eaux de Rouillat
Copie de l'acte notarié annexé au nouveau contrat d'affermage, désigné également « acte notarié...
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Avis 20142588
Direction départementale des territoires de Lozère (DDT 48)
Communication des documents suivants relatifs aux campagnes de 2007 à 2011 :
1) les demandes...
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Avis 20142596
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie
Copie, par voie électronique ou par courrier, de documents relatifs au marché public conclu le...
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Avis 20142619
Mairie de Contes
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal approuvant la conclusion...
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Avis 20142633
Mairie de Clermont (60)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20142634
Mairie de Moreuil
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20142656
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication du contenu des offres ouvertes lors de la commission de délégation de service...
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Avis 20142658
Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure de passation du marché...
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Avis 20142665
Mairie de Montpellier
Copie des documents suivants :
1) l'acte d'engagement du marché public correspondant au lot...
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Avis 20142690
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural d'Auvergne (SAFER 63)
Communication d’une copie des décisions défavorables rendues par les commissaires du...
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Avis 20142720
Mairie de Perpignan
Copie du contrat de délégation de service public ayant pour objet l'exploitation de la fourrière...