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Avis 20142269
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication des documents suivants relatifs à son prêt d'honneur pour l'année universitaire...
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Avis 20142275
Centre hospitalier de Brignoles
Copie des documents suivants relatifs à un concours de maîtrise d'œuvre et à un marché public...
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Conseil 20142286
Ministère des finances et des comptes publics
Caractère communicable à des tiers, des documents suivants concernant l'activité de la...
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Avis 20142287
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Copie de la ou des décisions de l'INAO reconnaissant l'Association nationale et...
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Conseil 20142292
Mairie du Val-Saint-Père
Caractère communicable des procès-verbaux de remembrement.
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Avis 20142297
Société d'économie mixte Givors Développement
Copie, en qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à l'opération du...
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Avis 20142302
Syndicat mixte des stations villages de la Haute-Romanche
Communication des documents suivants :
1) le devis quantitatif établi par leur économiste (le...
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Avis 20142312
Mairie de Rambouillet
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'achat de...
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Avis 20142329
Mairie de Leucate
Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20142340
Association COALLIA
Communication des documents suivants relatifs au contrat portant sur des services de téléphonie...
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Avis 20142354
Réseau ferré de France
Communication de la ou des conventions d'occupation du terminal d'Avignon.
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Avis 20142370
Communauté de communes de L'Orée de la Brie
Communication, sur support informatique ou par courriel, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20142372
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication du contrat de partenariat public-privé relatif à la réfection de l'éclairage,...
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Avis 20142394
Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 5 du marché public de travaux ayant pour...
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Avis 20142398
Mairie d'Ormesson-sur-Marne
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...
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Avis 20142401
Société d’aménagement foncier et d’établissement rural de Champagne-Ardenne (SAFER 51)
Copie des notifications de projets de vente adressées par les notaires à la SAFER figurant sur...
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Avis 20142429
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des travaux de...
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Avis 20142431
Economat des armées (EdA)
Copie des documents suivants relatifs au marché public de prestations multiservices en...
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Avis 20142443
Mairie de Cayenne
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'extension du...
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Avis 20142450
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture et...