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Avis 20141772
Communauté urbaine de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) le bordereau de prix unitaires de la société XXX...
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Avis 20141774
Mairie du Perreux-sur-Marne
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents relatifs à la délégation de...
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Avis 20141777
Mairie de Champcueil
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 12 du marché public ayant pour objet des...
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Avis 20141781
Mairie de Carqueiranne
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation sur...
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Avis 20141808
Voies navigables de France (VNF)
Communication, par courriel ou à défaut sur cédérom, des documents suivants, relatifs au contrat...
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Avis 20141813
Chambre de métiers et de l'artisanat des Pyrénées-Atlantiques (CMA 64)
Copie des comptes rendus des assemblées générales de la chambre de métiers et de l'artisanat des...
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Avis 20141828
Mairie de Colmar
Communication, par courriel et au format PDF, du contrat de concession relatif au port...
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Avis 20141830
Mairie de La Teste-de-Buch
Communication, sans occultation, des documents suivants, relatifs au contrat de délégation de...
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Avis 20141834
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public pour la...
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Avis 20141835
Mairie de Quiberon
Communication, sans occultation, des documents suivants, relatifs au contrat de délégation de...
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Avis 20141846
Mairie de Torigni-sur-Vire
Copie des documents suivants :
1) le règlement du marché applicable au marché de la...
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Avis 20141856
Communauté de communes de Jovinien
Copie des documents suivants relatifs au contrat de marché de travaux pour la construction d'une...
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Avis 20141874
Syndicat mixte du port de Dieppe
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'étude, la fourniture...
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Avis 20141877
Société d'économie mixte du marché de Rungis (SEMMARIS)
Communication des documents suivants :
1) les déclarations faites par la société d'économie...
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Avis 20141878
Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions et...
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Avis 20141879
INOVALYS
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les statuts du...
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Avis 20141880
Conseil général des Hautes-Pyrénées
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20141881
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20141882
Conseil général des Landes
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20141883
Anjou Laboratoire
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les statuts d’Anjou...