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Avis 20190615
Université de Strasbourg
Communication des documents contenant les éléments suivants :
1) le degré et le mode de...
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Avis 20190629
Université de Strasbourg
Communication des documents contenant les éléments suivants :
1) le degré et le mode de...
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Avis 20226572
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
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Avis 20201766
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les filières ayant eu recours...
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Avis 20195826
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Var (DSDEN 83)
Communication des règles définissant le traitement AFFELNET-lycée pour l'affectation en classe...
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Avis 20201743
Université de Bordeaux
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les filières ayant eu recours...
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Avis 20201765
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les filières ayant eu recours...
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Avis 20175596
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication du mode de calcul appliqué aux cotisations versées pour l'année 2017.
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Avis 20231042
Ministère de l'éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
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Avis 20203804
Université François Rabelais de Tours
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203809
Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA)
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203828
Université de Bourgogne-Franche-Comté
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203832
Université d'Angers
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20185107
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication sur le fondement du décret n° 2017-330 du 14 mars 2017, sous une forme...
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Avis 20194155
Caisse d'allocations familiales du Puy-de-Dôme (CAF 63)
Communication des documents suivants :
1) par mise en ligne des règles définissant les...
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Avis 20203785
Université Savoie Mont Blanc
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203786
Université de Rennes 1
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203787
Université Paul-Valéry Montpellier 3
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203788
Université Toulouse III - Paul Sabatier
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203789
Université Paris-Saclay
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...