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  • Avis 20185979
    Université Paris-Est Marne-la-Vallée
    Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...
    10/01/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
  • Avis 20185980
    Université Paris 13
    Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...
    10/01/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
  • Avis 20185981
    Université Savoie Mont Blanc
    Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...
    10/01/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
  • Avis 20185982
    Université de Bourgogne-Franche-Comté
    Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...
    10/01/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
  • Avis 20185983
    Université des Antilles
    Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...
    10/01/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
  • Avis 20185984
    Université d'Artois
    Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...
    10/01/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
  • Avis 20185985
    Université de Lille
    Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...
    10/01/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
  • Avis 20185986
    Université de Limoges
    Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...
    10/01/2019 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
  • Avis 20185987
    Université Lumière Lyon 2
    Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...
    10/01/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
  • Avis 20185988
    Université Jean Monnet - Saint-Etienne
    Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...
    10/01/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
  • Avis 20185989
    Université de Montpellier
    Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...
    10/01/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
  • Avis 20185990
    Université Paul-Valéry Montpellier 3
    Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...
    10/01/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
  • Avis 20185991
    Université de Perpignan Via Domitia
    Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...
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  • Avis 20185992
    Université de Nîmes
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  • Avis 20185993
    Université de Lorraine
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  • Avis 20185994
    Université d'Angers
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  • Avis 20185995
    Université du Maine
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  • Avis 20185996
    Université de Nantes
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  • Avis 20185997
    Université de Toulon
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  • Avis 20185998
    Université d'Orléans
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Administrations

4 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 4 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 4 Université Panthéon-Assas Paris II 4 Université de Strasbourg 3 Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) 3 Ministère de l'intérieur 3 Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne 3 Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC) 3 Université d'Aix-Marseille 3 Université de Bordeaux

Séances

65 10/01/2019 64 19/11/2020 6 19/12/2019 6 12/05/2022 4 10/09/2020 4 10/12/2020 3 18/04/2019 3 31/12/2019 2 06/10/2016 2 30/11/2017

Mots-clés

106 Algorithme 106 code source 66 Mise en ligne 65 Etablissement supérieur 62 Diffusion publique 62 Evaluation 10 CNIL 7 Examen et concours 7 Politique et mesures de sécurité 4 Scolarité et examens

Thèmes

9 Affaires Sanitaires Et Sociales 9 Solidarités Et Prestations Sociales 9 Justice 9 Ordre Public Et Sécurité 11 Travail Et Emploi 11 Emploi Public 160 Culture 160 Enseignement 160 Loisirs 151 Enseignement Supérieur

Conclusions

70 Défavorable/Secret 47 Défavorable/Déliberation 47 Favorable/Sauf diffusion publique 44 Favorable/Sauf inexistant 42 Favorable/Sauf délibération 30 Favorable 26 Sans objet/Inexistant 23 Sans objet/Communiqué 12 Incompétence/Loi spéciale 11 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

178 Affaire courante 7 Affaire de principe 5 Avec audition de l'administration 4 Délégué
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