-
Avis 20153111
Ministère des solidarités et de la santé
Communication préalable, du rapport le concernant qui sera lu par le rapporteur pendant...
-
Avis 20153112
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des documents suivants concernant les 126 lots du marché public portant sur des...
-
Avis 20153113
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Communication des documents suivants concernant les quatre lots du marché public portant sur des...
-
Avis 20153114
Préfecture de la Vendée
Communication du modèle numérique de terrain (MNT) réalisé à partir de la base de données Litto...
-
Avis 20153115
Mairie de Saint-Raphaël
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 08311811C0140 délivré le 25 octobre...
-
Avis 20153116
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
-
Avis 20153117
Conseil départemental de l'ordre des chirurgiens-dentistes d'Indre-et-Loire
Communication de l'autorisation d'ouverture d'un cabinet secondaire de chirurgie-dentaire par...
-
Avis 20153118
Mairie de Loiré
Copie du dossier technique établi par la société SYSCOM en vue de l'installation d'un parc...
-
Avis 20153119
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie de l'arrêté n° 2013/1417/B du 4 décembre 2013 portant inscription au...
-
Avis 20153120
Mairie de Saint-Bonnet-de-Mure
Copie des documents suivants notifiés aux propriétaires d'enseignes ou de panneaux publicitaires...
-
Avis 20153121
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Hérault (CGFPT 34)
Communication d'une copie du rapport dressé par la commune de la Grande-Motte et destiné au...
-
Avis 20153122
Etablissement et service d'aide par le travail (ESAT) « Les Ateliers de Cheney »
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'agression subie par sa cliente le...
-
Avis 20153123
Université Sorbonne Nouvelle Paris 3
Copie, sur support informatique, ou par courrier électronique, des pièces suivantes concernant...
-
Avis 20153125
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (Direction générale)
Communication des déclarations déposées depuis 2013 en application de l'article R5124-66 du Code...
-
Avis 20153126
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Copie des documents suivants relatifs à l'association communale de chasse agréée (ACCA) de...
-
Avis 20153127
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité de notaire chargé du règlement de la succession de Madame X, des...
-
Avis 20153129
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des procès-verbaux des séances du comité médical concernant sa cliente, qui se sont tenues...
-
Avis 20153131
Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP)
Communication du document attestant du non versement des allocations APL de la CAF de Paris.
-
Avis 20153132
Préfecture du Cher
Copie du dernier rapport d'étude sonore concernant le karting de Montavelange effectué en 2014-2015.
-
Avis 20153134
Mairie de Meylan
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des factures des lignes budgétaires...