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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Affaire courante

Avis 20131509
Mairie de Saint-Lyphard

Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...

11/04/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20131510
Mairie de Saint-Molf

Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...

11/04/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20131511
Mairie de Sainte-Reine-de-Bretagne

Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...

11/04/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20131512
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)

Copie des documents suivants : 1) les actes, ainsi que leurs annexes et plans de zonage, par...

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20131519
Mairie de Vitrolles

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) le plan intitulé « le plan local...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131534
Mairie de Nangis

Copie des documents suivants : 1) le document d'arpentage demandé par la municipalité pour la...

04/07/2013 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20131581
Mairie de Saint-Pierre-de-Bailleul

Copie du plan de zonage relatif au PLU de la commune, applicable à la parcelle B37.

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131583
Mairie de Pélissanne

Copie, de préférence sur CD-ROM, du plan local d'urbanisme (PLU) approuvé par le conseil...

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131596
Mairie d'Ajaccio

Copie officielle du plan concernant le plan d'occupation des sols (POS) de la ville d'Ajaccio,...

11/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Risques chimiques et radiologiques Pollution Installations classées
Avis 20131605
Mairie d'Autun

Copie du rapport de Monsieur XXX, commissaire enquêteur, à la suite de l'expropriation du...

11/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20131607
Mairie de Lantosque

Copie des documents suivants : 1) les documents attestant de l'existence du Syndicat des...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20131614
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie du rapport de la visite du bâtiment situé au 10 rue Victor Duruy à...

11/04/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20131615
Préfecture de la Sarthe

Copie des documents suivants : 1) les actes, ainsi que leurs annexes et plans de zonage, par...

11/04/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20131618
Mairie de La Celle-Saint-Cloud

Communication d'un arrêté municipal de numérotation de voirie, en date du 6 juin 2003,...

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Réglementation
Avis 20131668
Mairie de La Seyne-sur-Mer

Copie des documents suivants : 1) le plan local d'urbanisme (PLU) adopté le 24 février 2004...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Conseil 19930353
maire de Ciboure

- communicabilité à un administré de la commune, d'une lettre adressée par un autre administré...

04/02/1993 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Enquête publique POS-PLU
Conseil 19931689
maire de La Palme

- communicabilité du rapport du commissaire-enquêteur concernant le déroulement de l'enquête...

06/07/1993 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Environnement Développement Durable Et Transports Enquête publique Installations classées
Avis 19932632
maire de Marseille

- diverses délibérations du conseil municipal relatives à la révision du plan d'occupation des...

10/11/1993 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 19940166
ministre de l'équipement/DDE de la Loire

- documents relatifs à l'autoroute A 67, Rocade-Est RN7-Voie Express: - étude commandée par la...

20/01/1994 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Enquête publique Infrastructures routières
Conseil 19940471
maire de Saint-Maurice

- communicabilité à un tiers des procès verbaux de la commission et du groupe de travail du POS...

17/02/1994 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU