Recherche - CADA

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Affaire courante

Avis 20143431
SNCF

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143442
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Corte (CROUS 20)

Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 du marché public ayant pour objet la...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143459
Mairie de Créteil

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'achat de...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143461
Mairie de Beynat

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 (démolitions maçonnerie) du marché...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143471
Communauté d'agglomération de Montpellier

Consultation de tous les documents et de leurs annexes concernant la délibération n° 51 du...

16/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20143478
Mairie de Villemandeur

Copie de l'ensemble du dossier de consultation des entreprises relatif au lot n° 19 (reprises...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143500
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Clermont-Ferrand (CROUS 63)

Communication de l'analyse des offres relatives au marché de maîtrise d'œuvre pour la...

16/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143503
Syndicat mixte du parc routier de la Réunion

Communication des documents suivants concernant le candidat attributaire du lot n° 3 (n°...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143505
Conseil général du Val-d'Oise (CG 95)

Communication des documents suivants relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour...

16/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143519
Mairie de Val-d'Isère

Communication du contrat de concession du Sun Bar à la SARL CLUB HOUSE LA FACE, dont le gérant...

16/10/2014 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20143524
Mairie de Paris

Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 du marché de gestion des déchetteries...

16/10/2014 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143525
Caisse primaire d'assurance maladie des Flandres (CPAM 59)

Communication de l'offre présentée par la SELAS centre biologique de Calais, entreprise...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143546
Collège du Diamant

Communication, des documents suivants relatifs au marché de fourniture et de livraison de repas...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143557
Centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay

Communication du rapport de présentation d'un marché ayant pour objet l'assistance à maîtrise...

16/10/2014 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143560
Centre Hospitalier Pierre Oudot

Communication du rapport de présentation de marché à procédure adaptée ayant pour objet...

16/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143563
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication des documents suivants : 1) le cahier des charges relatif à la procédure de...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20143564
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)

Copie des documents suivants : 1) l'entier dispositif contractuel formant la concession de...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20143565
Voies navigables de France (VNF)

Communication des taux de base retenus pour le calcul des redevances d’occupation temporaire du...

16/10/2014 Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20143607
Mairie de Coutras

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

16/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Avis 20143608
Mairie de Gouesnou

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

16/10/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public