Recherche - CADA

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Affaire courante

Avis 20143609
Mairie d'Athis-Mons

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20143610
Mairie de Gaillac

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20143611
Mairie de Vienne

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20143612
Mairie de Villiers-sur-Orge

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

16/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Conseil 20133179
Musée des civilisations de l'Europe & de la Méditerranée (MUCEM)

Caractère communicable à un candidat évincé dont l'offre a été jugée irrégulière, des documents...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20133214
Communauté d'agglomération du Grand Besançon

Communication des réponses techniques relatives au marché public ayant pour objet la fourniture...

26/09/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133218
Communauté de communes Pays du Mont-Blanc

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des prestations...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133246
Musée d'Orsay

Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...

10/10/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20133256
Mairie de Compiègne

Communication, pour les années 2005 à 2013, des documents suivants relatifs au marché public...

26/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133276
Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des eaux usées (SICTEU) de la Vallée du Sausseron

Consultation des documents suivants : A) les statuts du Syndicat intercommunal de coopération...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133283
Conseil général du Doubs

Copie de documents relatifs au marché public ayant pour objet le transport aller-retour,...

12/09/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133298
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Picardie (DREAL 80)

Copie de documents relatifs à un marché d'études de classement des mémoriaux de...

26/09/2013 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133312
Mairie de Saint-Cyprien

Copie de documents relatifs à un contrat de prestation de services (n° 2012-02) avec la société...

26/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133322
Syndicat intercommunal d'élimination et de valorisation des déchets de Mayotte (SIDEVAM)

Copie des documents suivants se rapportant à la procédure de délégation de service public pour...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20133323
Société de distributions d'eau intercommunales (SDEI)

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au contrat d'affermage concernant la...

26/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20133324
Centre hospitalier de Saint-Malo

Copie intégrale du contrat conclu avec la société ALTAO dans le cadre d'un marché public ayant...

24/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20133374
Mairie de Torcy

Communication des documents suivants concernant l'offre retenue dans le cadre d'un marché de...

26/09/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133410
Mairie de Nans-les-Pins

Copie de documents relatifs à un marché de fourniture et d'installation d'un dispositif de...

26/09/2013 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133413
Conseil général du Gard

Copie de documents relatifs à un marché de prestations musicales renouvelé chaque année : 1)...

26/09/2013 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133422
Mairie de Sartène

Copie du mémoire technique produit par le Bureau d'études habitat (BEH) dans le cadre du marché...

26/09/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Logement