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Avis 20154752
Mairie de Tauriac-de-Camarès
Consultation des devis et factures, relatifs aux postes 6227 et 6288, contenus dans le compte...
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Avis 20154753
Mairie de Miglos
Communication des documents suivants :
1) la pièce justifiant que la délibération en date du 31...
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Conseil 20154754
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Ardennes (CGFPT 08)
Caractère communicable, à un syndicat, des procès-verbaux du conseil d'administration du centre...
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Avis 20154755
Centre hospitalier de Bretagne-Sud
Copie des documents suivants relatifs à la décision de fin de stage sans titularisation des...
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Avis 20154758
Université de Lorraine
Communication des documents suivants concernant la campagne de promotion des professeurs des...
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Avis 20154759
La Poste
Consultation des recueils des bulletins des ressources humaines (BRH) de La Poste pour les...
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Avis 20154760
Mairie de Paray-Vieille-Poste
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les deux...
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Avis 20154761
Ministère des Armées
Copie du procès-verbal de la gendarmerie de Mûr-de-Bretagne relatif à l'accident survenu le 4...
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Avis 20154762
Communauté de communes de Lévézou-Pareloup
Copie des documents suivants :
1) le compte administratif 2014 ;
2) le budget prévisionnel 2015...
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Avis 20154763
Mairie de Paris
Communication des pièces suivantes relatives à la mise en concurrence d'un poste d'inspecteur...
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Avis 20154764
Centre hospitalier René Dubos de Pontoise
Communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à son accouchement en date du 13...
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Avis 20154765
Hôpitaux de Chartres
Communication de la convention qui lie, pour les actes de chirurgie thoracique, le centre...
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Conseil 20154766
Mairie de Chelles
Caractère communicable au père, des factures d'accueil périscolaire concernant sa fille sachant...
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Avis 20154767
Ministère de l'intérieur
Communication du rapport hiérarchique établi en vue de son intégration au sein du ministère de...
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Avis 20154768
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'ensemble des mutations de parcelles classées en zone d'aménagement futur sur le...
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Avis 20154769
Communauté d'agglomération de la vallée de la Marne (CAVM)
Communication, par courriel, du document justifiant la somme de 17 millions d'euros TTC prévus...
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Avis 20154770
Conseil Départemental de l'Ordre des Médecins des Pyrénées-Orientales
Communication du ou des contrats liant le Docteur X au centre médical de Pollestres en février...
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Avis 20154772
Mairie de Péone-Valberg
Communication des documents suivants relatifs au restaurant d’altitude qui était situé près du...
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Avis 20154774
Mairie de Mazamet
Communication de la promesse de vente engageant la commune envers les époux X pour la vente des...
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Avis 20154775
Communauté de communes de Desvres-Samer
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale et communautaire, des études de...