Recherche - CADA

Enseignement

Avis 20175337
Université Clermont Auvergne

Communication du procès-verbal du jury d’examen de l'Institut d'études judiciaires de l'école de...

25/01/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20175355
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)

Publication en ligne des documents suivants relatifs à la procédure informatisée d'affectation...

08/03/2018 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20175393
Fédération française des échecs (FFE)

Copie du livre analytique concernant les dépenses et les recettes de la fédération depuis le 1er...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20175410
Mairie de Hoerdt

Copie de documents relatifs aux contrats des assistants d'enseignement artistique de l'école de...

25/01/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Développement culturel
Avis 20175435
Ministère de l'Intérieur

Copie de l'intégralité du dossier relatif à la demande d'autorisation de jeux de hasard,...

08/03/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Jeux Jeu d'argent
Avis 20175439
Mairie de Saint-Denis

Copie intégrale de l'acte de mariage de Monsieur X et de Madame X en date du 14 janvier 1939.

08/02/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20175515
Mairie de Sanary-sur-Mer

Copie de l'intégralité du dossier relatif à l'attribution à la société X du contrat de...

08/03/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs / Jeux Jeu d'argent
Avis 20175542
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Copie de documents relatifs à la réorganisation territoriale de Virgin Radio et RFM et des...

22/02/2018 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Culture Communication
Avis 20175603
Collège Guy de Maupassant de Houilles

Copie de l'intégralité des dossiers suivants concernant sa fille X : 1) le dossier relatif à son...

22/03/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20175610
Mairie de Houilles

Copie des documents suivants concernant ses enfants X et X : 1) la dérogation, déposée auprès du...

22/03/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20175611
Mairie de Paris

Communication des documents administratifs définissant les conditions de l'envoi aux mairies...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20175645
Ministère de la culture

Communication des documents conservés par la Direction Régionale des affaires culturelles...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Patrimoine
Avis 20175647
Université Paris-Seine

Communication des documents suivants composant le dossier I-Site « Paris Seine Initiative »...

22/02/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20175652
Direction générale des patrimoines

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

08/02/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20175678
Lycée Duplessis Mornay de Saumur

Copie de la liste des élèves de la classe de terminale de sciences expérimentales pour l'année...

22/02/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Archives
Avis 20175733
Direction générale des patrimoines

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

22/02/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20175752
Ecole maternelle les Erables de Horbourg-Wihr

Copie du formulaire intitulé « fiche de renseignement scolaire » complété par l'équipe...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20175757
Direction des services départementaux de l'Education nationale du Calvados (DSDEN 14)

Copie des documents suivants, relatifs à sa fille X scolarisée à l'école Boisard à...

22/02/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20175759
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Bourgogne-Franche-Comté (DRAAF)

Communication du procès-verbal de délibération du jury, ayant prononcé son ajournement au...

22/02/2018 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20175825
Lycée Montesquieu du Plessis-Robinson

Communication du dossier d'élève boursier pour 2016-2017 de sa fille, X, élève de terminale dans...

08/03/2018 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire