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Avis 20141038
Mairie de Grans
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 13044329342 délivré le 16 janvier 1973...
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Avis 20141039
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à l'arrêté de non-opposition délivré le 9 septembre 2013 à la SNC...
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Avis 20141077
Mairie d'Edon
Copie de documents relatifs aux dossiers d'autorisation d'urbanisme de Monsieur XXX XXX, voisin...
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Avis 20141098
Mairie d'Ajaccio
Copie du dossier relatif au permis de construire n° PC 02A00413A0076 délivré le 20 janvier 2014...
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Avis 20141099
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie du plan du réseau électrique afin de connaître les points de raccordement au réseau...
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Avis 20141141
Mairie de Mérignac
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire PC 03328113Z0060 pour lequel la somme...
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Avis 20141175
Ministère de la culture et de la communication
Copie de l'avis rendu dans le cadre du certificat d'urbanisme CU 07101996B0001 délivré par le...
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Avis 20141216
Mairie de Boisemont
Consultation du permis de construire n° 820987 délivré à Madame XXX en 1968.
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Avis 20141241
Mairie de Sermérieu
Copie du registre des permis de construire de la commune pour la période du 1er janvier 2012 au...
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Avis 20141260
Mairie de Plonevez-Porzay
Copie de l'enquête publique diligentée en avril 1991, relative à son permis de construire 176 89...
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Avis 20141264
Mairie de Mollans-sur-Ouvèze
Copie de documents concernant la construction d'une habitation sur les parcelles cadastrées...
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Avis 20141286
Mairie de Camarsac
Copie des délibérations du conseil municipal relatives au lotissement Delair, ou Prince Noir, de...
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Avis 20141322
Mairie de Saint-Martin-des-Champs (50)
Copie de documents relatifs à l'exhaussement de la parcelle cadastrée section ZD n° 51 et la...
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Avis 20141328
Mairie de Villeneuve-Lembron
Copie certifiée conforme, de documents relatifs à l'arrêté en date du 28 juin 2012 le mettant en...
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Avis 20141329
Préfecture du Puy-de-Dôme
Copie certifiée conforme, de documents détenus par la sous-préfecture d'Issoire, relatifs à...
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Avis 20141347
Mairie de Douvres-la-Délivrande
Copie de documents relatifs au projet immobilier situé rue du Chemin du Bord / rue Félicien...
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Avis 20141351
Mairie d'Uzos
Copie de l'ensemble des documents relatifs à deux permis de construire délivrés à Monsieur XXX...
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Avis 20135577
Mairie de Saint-Bardoux
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire PC...
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Avis 20136004
Mairie de Montpellier
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 3417210V0395 délivré le 4 juillet 2011.
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Avis 20136046
Mairie du Pradet
Copie des documents suivants :
1) la pétition du voisinage portant sur le dépôt de remblais sur...