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Avis 20200775
Mairie de Coudekerque-Branche
Communication des documents suivants :
1) la copie de l’autorisation d’implantation d’enseignes...
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Avis 20200782
Mairie de Capbreton
Communication, dans le cadre du plan de zonage du plan local d’urbanisme sur lequel sont portées...
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Avis 20200794
Mairie de Saint-Geniès-de-Malgoirès
Copie des dossiers de permis de construire accordés sur les parcelles cadastrées X.
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Avis 20200993
Communauté de communes du Bocage Mayennais
Consultation de l’étude comparative détaillée du projet d’extension du bâtiment existant de...
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Avis 20201195
Mairie des Clayes-sous-Bois
Communication, sous support numérique ou à défaut par toute autre voie, à la suite d'une...
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Avis 20201316
Mairie d'Arnouville
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier présent au service urbanisme de...
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Avis 20201349
Mairie de Montreuil
Copie de l’autorisation délivrée par la mairie à ERDF d’implanter un poteau au droit du X.
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Avis 20201358
Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Communication, par courrier électronique, ou par voie postale, si trop volumineux, de l'avis...
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Avis 20201368
Mairie de Saint-Jurs
Consultation des documents relatifs à la révision du PLU, prescrite le 08 décembre 2016 et...
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Avis 20203988
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication, en version papier, ou de préférence, en version numérique, des documents...
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Avis 20203994
Mairie de Champagne-sur-Oise
Copie, à récupérer sur place, sur rendez-vous, des documents suivants :
1) la demande de...
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Avis 20204031
Mairie de Marseille
Communication, par courrier électronique, des déclarations préalables de travaux et des...
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Avis 20204032
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Communication de documents relatifs à la constatation de l'excavation, de l'intervention des...
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Avis 20204076
Mairie de Guiscriff
Communication du courrier du 4 juin 2020 adressé par la direction départementale des territoires...
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Avis 20204099
Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA
Communication, par envoi électronique, des annexes à la délibération du 1er février 2017...
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Avis 20204105
Mairie de Saint-Ismier
Copie, sous format papier ou numérique, en version couleur, de l'ensemble des autorisations...
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Avis 20204131
Mairie de Petit-Bourg
Copie du dossier de permis de construire délivré à Monsieur X sur une parcelle cadastrée section X.
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Avis 20204143
Mairie de Saint-Martin-de-Gurson
Communication de l'intégralité des documents relatifs à la déclaration préalable de travaux...
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Avis 20204188
Mairie de Sommeval
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents afférents au plan...
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Avis 20204197
Mairie de Domérat
Communication du permis de construire relatif aux constructions actuellement en cours sur la...