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Avis 20201976
Mairie de Barjac
Communication des documents se rapportant à la X exploitante d'un fonds de commerce pizzéria...
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Avis 20201977
Mairie de Pérols
Communication, à ses frais, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents...
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Avis 20201981
Mairie de Sainte-Anne (Martinique)
Communication de l'entier dossier de permis de construire n° X.
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Avis 20202003
Mairie de Laon
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents relatifs à la vente par...
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Avis 20202023
Mairie de Montataire
Communication des documents délivrés par la commune à l'occasion de la vente de la maison...
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Avis 20202036
Mairie de Septeuil
Communication, sous support dématérialisé par voie numérique, dans le cadre d’une déclaration...
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Avis 20202056
Mairie de Bréviandes
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, de l'intégralité du dossier de...
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Avis 20202065
Mairie de Le Mesnil-Simon
Communication, par l'envoi par courrier électronique et sans frais ou par publication en ligne...
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Avis 20202066
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication, de préférence par courrier électronique ou via une plateforme de téléchargement,,...
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Avis 20202071
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)
Communication des documents suivants :
1) le plan des travaux provisoires de l'aménagement de...
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Avis 20202077
Mairie de Saint-Pathus
Consultation de plusieurs permis de construire de la commune :
1) dans le lotissement Cœur de...
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Avis 20202091
Mairie de Malafretaz
Communication des dossiers de demande de permis de construire et de déclaration préalable de...
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Avis 20202122
Préfecture du Val-d'Oise
Communication du compte rendu et de l'avis de la commission départementale de la nature, des...
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Avis 20202135
Préfecture du Puy-de-Dôme
Communication de l'avis rendu par l'ARS dans le cadre de l'instruction de la demande de permis...
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Avis 20202157
Mairie d'Orcemont
Copie, à ses frais, avec indication, au préalable, du coût de reproduction et du mode de...
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Avis 20202158
Mairie d'Oletta
Communication du rapport et des conclusions de l'enquête publique relative au PLU qui s'est...
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Avis 20202180
Mairie de Lanton
Communication, par courriel, de l'avis des domaines en date du 22 mai 2018, visé dans la...
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Avis 20202213
Direction départementale des territoires de l'Aisne (DDT 02)
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire rectificatif complet n° X de...
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Avis 20202294
Mairie de Saint-Avold
Communication de l’étude faite sur les voiries du centre ville de la commune dans le but de les...
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Avis 20202319
Mairie de Varaville
Communication de l’arrêté du 3 février 2020 portant non-opposition à déclaration préalable...