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Avis 20180211
Mairie de Beaumont-lès-Randan
Copie des documents suivants :
1) les devis et les factures des travaux effectués sur la commune...
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Avis 20180212
Association foncière de Saint-Phal - Cresantignes - Fays-la-Chapelle
Consultation de documents relatifs à l'Association foncière de Saint-Phal - Cresantignes -...
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Avis 20180214
Conseil départemental de la Dordogne
Communication des éléments suivants :
1) concernant l'utilisation des véhicules de service :
a)...
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Conseil 20180226
Mairie d'Halluin
Caractère communicable de l'intégralité du fonds de photographies de la ville d’Halluin, non...
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Avis 20180240
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise
Communication des documents relatifs à l’implantation sur le domaine public, de présentoirs à...
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Avis 20180243
Mairie de Bagnères-de-Luchon
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20180246
Agence Parisienne du Climat
Copie des délibérations et des rapports relatifs à l'appel à candidature du programme...
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Avis 20180306
Mairie de Beauvoir-sur-Niort
Communication des comptes rendus des réunions du conseil municipal du 2 et 30 novembre 2017.
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Avis 20180422
Mairie de Montpellier
Consultation de l'entier dossier concernant les funérailles de sa mère décédée le 26 juin 2013.
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Avis 20180424
Mairie de Gâvres
Copie des conventions passées avec les responsables d'activités cultuelles concernant la mise à...
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Avis 20180465
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie, par voie dématérialisée, de l'arrêté, pris le 11 décembre 2017 et publié le 14 décembre...
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Avis 20180491
Mairie d'Auray
Copie des documents suivants :
1) la déclaration préalable renseignée par les organisateurs de...
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Avis 20180517
Mairie de Courseulles-sur-Mer
Communication de l'extrait du registre du cimetière de la commune relatif à la concession n°...
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Avis 20180550
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Copie, de préférence sur support numérique, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des...
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Avis 20180572
Mairie de Salazac
Communication des documents suivants concernant la réunion du conseil municipal du 27 octobre...
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Avis 20184795
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20184800
Mairie de Salazac
Communication des documents suivants :
1) le certificat d'affichage concernant la réunion du...
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Avis 20184822
Mairie de Limonest
Communication de la convention d'objectifs et de moyens approuvée par la délibération du Conseil...
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Avis 20184988
Mairie de Strasbourg
Communication d'un rapport de cinq pages relatif au marché de Noël de la ville de Strasbourg...
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Avis 20185108
Mairie de Rochefort
Communication des documents suivants concernant la commune :
1) « les textes réglementaires qui...