Recherche - CADA

Tourisme

Avis 20200485
Communauté de communes de l'Oisans

Communication de la copie des études préalables à l'élaboration du schéma de cohérence...

08/10/2020 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Activités sportives Tourisme
Avis 20215591
Mairie de Bernières-sur-Mer

Communication des documents suivants relatifs aux autorisations d'urbanisme ou aux autorisations...

04/11/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Tourisme Patrimoine Forêts et parcs naturels
Avis 20215145
Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon

Communication, sous format dématérialisé, des documents suivants : 1) relatifs au rechargement...

25/11/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Gestion domaniale Tourisme Forêts et parcs naturels
Avis 20215551
Mairie de Blangy-sur-Bresle

Communication, sous forme dématérialisée par courriel, de la copie de l'étude de faisabilité de...

04/11/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Commerce Tourisme Commerce de détail
Avis 20215933
Direction départementale de la protection des populations du Val-d'Oise (DDPP 95)

Communication des documents suivants, relatifs à l’agrément communautaire Repas fractions avec...

13/01/2022 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf comportement Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Contrôle Tourisme Transport aérien
Avis 20204063
Mairie de Risoul

Communication, par voie électronique ou par courrier papier ou sur CD-Rom aux frais de sa...

10/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Tourisme
Avis 20204098
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Communication, par courrier électronique, des documents administratifs suivants, relatifs à un...

10/12/2020 Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Tourisme Logement
Avis 20204361
Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 2A)

Communication, par voie informatisée de préférence ou à défaut sous forme papier à ses frais,...

10/12/2020 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Prévention Tourisme
Avis 20210311
Préfecture de la Guadeloupe

Communication des documents suivants relatifs au contenu de la lettre adressée par le préfet de...

04/03/2021 Sans objet/Inexistant Favorable Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Tourisme
Avis 20210783
Mairie de Cassis

Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, dans le cadre d'un double...

25/03/2021 Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Défavorable/Secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Contrats administratifs Budgets et comptes Tourisme
Avis 20213376
Mairie des Allues

Communication, par courriel, des documents suivants relatifs à l’appel à projets lancé le 20...

08/07/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Tourisme
Avis 20213838
Mairie d'Abriès-Ristolas

Communication, par voie numérique, des documents suivants relatifs au projet de téléski au...

22/07/2021 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Environnement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Tourisme Activités sportives
Avis 20210091
Mairie d'Arles

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la liste des logements, comprenant...

04/03/2021 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Tourisme Logement Agrément
Avis 20210882
Mairie de Soufflenheim

Communication de la convention, signée avec la société CAMPING-CAR PARK, relative à la...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Equipements collectifs Délégation de service public Tourisme
Avis 20220134
Office de Tourisme de Lège-Cap Ferret

Communication, sous format dématérialisé par courriel, des documents suivants relatifs à...

17/02/2022 Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique / Vie Locale Tourisme Budgets et comptes
Avis 20220177
§ Mairie de Lège-Cap-Ferret

Communication, sous format dématérialisé par courriel, des documents suivants relatifs à...

17/02/2022 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Tourisme Budgets et comptes
Avis 20220317
Mairie d'Ondres

Communication des documents suivants relatifs à la délibération n° 2021‐10‐05 du 8 octobre 2021...

10/03/2022 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Tourisme
Avis 20217442
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Communication des documents suivants : 1) l'inventaire et le procès‐verbal (PV) des réunions...

31/03/2022 Défavorable/Comportement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Communiqué Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Tourisme Contrôle
Avis 20217443
ATOUT FRANCE

Communication des documents suivants : 1) l'inventaire et le procès‐verbal (PV) des réunions...

31/03/2022 Défavorable/Comportement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Communiqué Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Tourisme Contrôle
Conseil 20217093
Mairie de Biarritz

Caractère communicable du fichier contenant les données permettant de vérifier que la taxe de...

16/12/2021 Favorable/Sauf vie privée Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale Tourisme

«
‹
1
2
3
4
5
›
»