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Avis 20154890
Mairie de Sainte-Croix-du-Mont
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, sur un support identique à celui utilisé par la...
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Avis 20154891
Mairie de Poissy
Copie, de préférence sur un cédérom au format pdf ou word, des documents suivants :
1)...
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Avis 20154892
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20154894
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
Communication de son dossier administratif.
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Avis 20154895
Ministère de l'intérieur
Copie de l'enregistrement sonore de son appel téléphonique au 17 (police secours) en date du 21...
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Avis 20154896
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des déclarations de candidature aux élections municipales de 2014 concernant les...
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Avis 20154897
Préfecture de la Guyane
Communication des documents suivants concernant la convention attributive de subvention au titre...
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Avis 20154898
Caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines (CPAM 78)
Communication de ses relevés de prestations de janvier 2011 à ce jour.
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Avis 20154899
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication de la liste des logements mis à disposition au profit de l'État sur la base des...
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Avis 20154900
Mairie de Clermont-Ferrand
Communication du rapport établi à son sujet par Madame X X.
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Avis 20154901
Préfecture de la Vendée
Copie des documents suivants concernant le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) de...
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Avis 20154902
Mairie du Havre
Communication des documents suivants concernant l'Association des jardins ouvriers de Sanvic...
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Avis 20154903
Préfecture de police de Paris
Copie des documents suivants :
1) la note du service de gestion opérationnelle (SGO) en date du...
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Avis 20154904
Institut polytechnique de Bordeaux (Bordeaux INP)
Communication des documents suivants concernant le concours de maître de conférences de la...
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Avis 20154905
Mairie de Vinsobres
Copie de l'intégralité des documents concernant les cessions intervenues avec les consorts X et...
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Avis 20154906
Centre psychothérapique de Nancy
Communication des comptes rendus des entretiens de sa mère, Madame X X, avec le docteur X ou le...
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Avis 20154907
Institut départemental de l'enfance et de l'adolescence (IDEA)
Copie des appréciations et évaluations qu'elle a obtenues lors du concours sur titre de moniteur...
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Conseil 20154911
Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire
Caractère communicable du fichier de l'ensemble des associations avec lesquelles la mairie est...
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Avis 20154912
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Communication des documents suivants :
1) les corrigés-types de la classe complète de terminale...
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Avis 20154913
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des avis fiscaux de taxes de balayage le concernant, pour les années 2013 à 2015, relatifs...