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Avis 20144582
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie des documents projetés au cours d'une réunion publique organisée par la mairie le 3...
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Avis 20144590
Mairie de Dachstein
Copie de l'ensemble des documents :
1) relatifs à la cession de la parcelle cadastrée section...
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Avis 20144596
Mairie de Saint-Pierre (97448)
Copie de la lettre recommandée avec avis de réception mentionnée dans les visas du refus de...
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Avis 20144609
Mairie de Langogne
Copie, de préférence par courriel, de l'entier dossier de demande de permis d'aménager...
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Avis 20144611
Mairie de Chancelade
Copie de documents concernant la modification de la clôture de la SCI Lapérousienne située 53...
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Avis 20144644
Mairie de Meaux
Copie de documents relatifs à l'arrêté préfectoral du 30 juin 2014 déclarant d'utilité publique...
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Avis 20144645
Mairie de Barneville-Carteret
Copie de la liste des titulaires d'une autorisation d'occupation temporaire (AOT) au bassin à...
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Avis 20144647
Mairie de Barbentane
Copie de l'entier dossier de permis de construire n° PC 01301014N0021 accordé à la SCI J3M.
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Avis 20144655
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)
Copie des correspondances échangées avec la mairie de Saint-Genès-Champanelle dans le cadre de...
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Avis 20144707
Mairie de Mont-Cauvaire
Copie de documents concernant la construction de la résidence du Clos Saint-Martin :
1)...
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Avis 20144715
Préfecture du Puy-de-Dôme
Copie de documents concernant l'arrêté préfectoral de retrait du permis de construire du 25...
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Avis 20144742
Mairie de Belmont
Copie de documents concernant le plan local d'urbanisme (PLU) de la commune, alors que le maire...
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Avis 20144754
Préfecture de la Haute-Corse
Communication d'une copie de la délibération du conseil municipal de Sisco (Haute-Corse)...
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Avis 20144771
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes
Copie de l'autorisation concernant l'accès au domaine public routier de la parcelle cadastrée...
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Avis 20144772
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes
Copie de l'autorisation concernant l'accès au domaine public routier de la parcelle cadastrée...
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Avis 20144773
Mairie de Nice
Communications des documents suivants :
1) l'arrêté d'autorisation de voirie ou de...
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Avis 20144778
Conseil général des Ardennes
Communication d'une copie du procès-verbal portant transfert de compétences entre le conseil...
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Avis 20144788
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, de documents concernant la demande de...
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Avis 20144803
Mairie de Saint-Genès-Champanelle
Copie des correspondances échangées avec la Direction départementale des territoires du...
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Avis 20144814
Mairie d'Amiens
Communication d'une copie des décisions réglementaires suivantes relatives à la circulation et...