Recherche - CADA

Agriculture Affaire courante

Avis 20154131
Mairie d'Avignonet-Lauragais

Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d’œuvre pour la...

08/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20154134
Communauté de communes du pays d'Evian

Caractère communicable, à une association en lien avec l'environnement, des documents suivants...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20154141
Communauté d'agglomération du pays d'Aix-en-Provence (CPA)

Communication de l'intégralité de la délégation de service public de transports en commun...

08/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transports publics
Avis 20154144
Mairie de Vernouillet (78)

Communication des documents suivants concernant les marchés publics de travaux passés par la...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20154158
Institut national de la transfusion sanguine (INTS)

Caractère communicable, à un candidat évincé, du devis détaillé du candidat retenu comprenant...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154165
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Communication des documents de veille économique permettant d'évaluer la pertinence de la mesure...

08/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Contrôle Concurrence prix
Avis 20154193
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Copie des certificats de non traitement aux hormones des viandes d'importation fournies à...

08/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Contrôle
Avis 20154219
Mairie de Saint-Pierre-du-Perray

Communication des documents suivants concernant le projet de réhabilitation du site « Ancienne...

08/10/2015 Favorable Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Permis de construire
Avis 20154241
Mairie d'Evry

Communication des documents suivants concernant le lot n° 4 du marché public portant sur des...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154249
Centrale d'achat de l'informatique hospitalière (CAIH)

Copie, sans occultation excessive, de l'article 24 « variation du forfait » du cahier des...

08/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154254
Batigère Sarel

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de...

08/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154285
Ministère des solidarités et de la santé

Copie des documents suivants relatifs à un projet soumis à la Direction interministérielle des...

08/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20154299
Centre hospitalier de Lannemezan

Communication des documents attestant ou garantissant la conformité réglementaire des...

22/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154300
Préfecture de la Côte-d'Or

Communication d'une copie de l'entier dossier se rapportant au récépissé de déclaration du 29...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20154308
Mairie d'Enghien-les-Bains

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le marché public...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154311
Université d'Orléans

Communication du montant de l'offre retenue pour chacun des lots n° 1 à 8 du marché public...

08/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154315
Communauté d'agglomération du Mont-Valérien

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société X, attributaire du lot n° 2 du marché...

22/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154317
Conseil départemental du Bas-Rhin

Communication des documents suivants concernant l'abattage d'arbres effectué sur la parcelle du...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154318
Mairie de Saint-Brice-sous-Forêt

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société X, attributaire du lot n° 1...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154320
Mairie de Belpech

Communication des documents suivants concernant le lot n° 4 du marché public ayant pour objet la...

08/10/2015 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public