Recherche - CADA

Agriculture Affaire courante

Conseil 20153683
Mairie d'Enghien-les-Bains

Caractère communicable, à toute personne, plus particulièrement à des conseillers municipaux, du...

24/09/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153711
Mairie du Relecq-Kerhuon

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise en...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153712
Mairie de Villemomble

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...

17/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153715
Institut de Chimie des Substances Naturelles (ICSN)

Communication du bordereau des prix unitaires de l'entreprise attributaire concernant le marché...

24/09/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153716
Mairie de Grenoble

Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant le marché...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153725
Mairie de Fontenay-le-Fleury

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20153732
Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22)

1) caractère communicable à l'association « Sous le Vent, les Pieds sur Terre » située à...

24/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles Pollution Installations classées
Avis 20153736
Communauté de communes du Sud-Messin

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de...

17/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153740
Conseil départemental de la Charente

Copie, par courrier électronique, de l'intégralité des documents relatifs à l'opération...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles Enquête publique
Avis 20153746
Mairie de Beausoleil

Communication des documents suivants concernant la convention « Devens-SARL Monte-Carlo Club...

17/09/2015 Incompétence/Juridictionnel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20153761
Mairie de Paris

Copie des documents suivants concernant la convention d'occupation du domaine public passée avec...

05/11/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20153789
Mairie d'Aussac-Vadalle

Communication du décompte général établi par le maître d'œuvre en date du 7 juillet 2014...

24/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153790
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Jacques Gabriel

Communication des documents suivants concernant le lot « gros-œuvre » des marchés publics...

24/09/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20153791
Conseil départemental d'Indre-et-Loire

Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires de l'entreprise...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153810
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 04)

Copie de l'acte authentique de rétrocession des parcelles agricoles cadastrés AE 801 et AE 802,...

24/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles Activités agricoles Expropriation - préemption
Avis 20153815
Mairie de Pornic

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

17/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153816
Mairie de Dijon

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

17/09/2015 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153817
Mairie d'Equeurdreville-Hainneville

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

17/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153822
Mairie de Douai

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

17/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153826
Mairie de Port-de-Bouc

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

17/09/2015 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public