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Avis 20153123
Université Sorbonne Nouvelle Paris 3
Copie, sur support informatique, ou par courrier électronique, des pièces suivantes concernant...
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Avis 20153150
Université Pierre et Marie Curie
Communication des documents suivants :
1) le contrat passé en 2014 auprès d'un prestataire non...
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Avis 20153173
Conseil régional de Bretagne
Communication, de préférence par voie électronique, des livrables associés aux marchés publics...
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Avis 20153181
Mairie de Sauzé-Vaussais
Copie des documents suivants ayant trait aux lots n° 2 « chauffage » et n° 4 « ventilation » du...
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Avis 20153182
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...
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Avis 20153183
Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...
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Conseil 20153185
Association syndicale constituée d'office (ASCO) des vidanges de Saint-Étienne du Grès
Caractère communicable des documents suivants concernant le marché public n° 2015 / 01 relatif à...
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Avis 20153186
Mairie de Satillieu
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché de travaux de...
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Avis 20153187
Syndicat intercommunal à vocation multiple d'Ay-Ozon (SIVOM 07)
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché de travaux de...
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Avis 20153221
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Copie des documents suivants :
1) le contrat signé avec le nouveau gestionnaire du restaurant...
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Avis 20153225
Conseil départemental de la Côte-d'Or
Communication de l'intégralité du rapport d'analyse des offres relatif au marché de travaux...
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Avis 20153226
Préfecture du Tarn
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les budgets, comptes et délibérations de...
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Avis 20153229
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 4 de l'appel d'offres n° 2011/S...
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Avis 20153238
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Communication de tout document administratif en vertu duquel il est tenu de satisfaire aux «...
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Avis 20153245
Conseil départemental du Val-d'Oise
Communication des documents suivants pour le marché à bons de commande de travaux de bail...
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Conseil 20153250
Mairie de Royan
Caractère communicable du rapport d'analyse des offres relatif au marché à bons de commande pour...
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Avis 20153252
Mairie d'Apt
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...
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Avis 20153267
Mairie de Pommeuse
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153268
Regroupement pédagogique intercommunal Cuisy-Montgé en Goële-Vinantes
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153279
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de documents relatifs à l'autorisation obtenue par la société Ailes Marines pour...