Recherche - CADA

Agriculture Affaire courante

Avis 20155252
Syndicat mixte du parc industriel de la plaine de l'Ain (SMPIPA)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155253
Groupe hospitalier Nord-Vienne

Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet la...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155255
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Toulouse

Communication du bordereau des prix unitaires concernant la variante 1 de la société...

03/12/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20155263
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Bourgogne-Franche-Comté (DRAAF)

Caractère communicable, à un service départemental de l'Office national de la chasse et de la...

03/12/2015 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20155269
Mairie de Toulouse

Copie des documents suivants : - relatifs au marché public publié le 19 novembre 2011 - BOAMP n°...

03/12/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155279
Mairie d'Ecrouves

Copie des comptes rendus du comité de pilotage établis en 2013 et 2014 à la suite de...

03/12/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20151532
Groupe hospitalier Nord-Vienne

Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Assurance dommages aux biens et...

07/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150456
Mairie du Plessis-Robinson

Communication d'une copie électronique des documents suivants relatifs à un contrat de...

30/07/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Infrastructures routières
Avis 20152861
Office public de l'habitat de Valence (OPH 26)

Communication de l'ensemble des justificatifs, (explications, facturations, base juridique,...

17/09/2015 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20152871
Mairie de La Couture

Consultation des documents suivants : 1) les appels d'offres relatifs au nouveau site internet,...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Avis 20152950
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine

Communication des documents suivants concernant le marché public d'entretien des écoles de la...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153022
GIP Technocampus

Consultation, avec possibilité de copie, des contrats administratifs de sous-location conclus...

08/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques
Avis 20153038
SNCF Réseau

Copie, de préférence sous format électronique, de l'évaluation préalable communiquée à la...

30/07/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20153046
Mairie de Woustviller

Copie des documents suivants : 1) l'acte d'acquisition des ateliers municipaux ; 2) s'agissant...

10/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire
Avis 20153089
Direction départementale de la protection des populations de la Manche (DDPP 50)

Copie du plan déposé par l'EARL X concernant la fabrication d'un atelier de transformation...

10/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20153092
Préfecture de police de Paris

Communication des documents suivants : 1) l'autorisation d'exploiter la licence IV (débit de...

10/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Commerce Licence IV
Conseil 20153104
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Caractère communicable, à une société n'ayant pas répondu à l'appel d'offres, du bordereau des...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153112
Conseil départemental de la Guadeloupe

Communication des documents suivants concernant les 126 lots du marché public portant sur des...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153113
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre

Communication des documents suivants concernant les quatre lots du marché public portant sur des...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153116
Mairie de Savigny-sur-Orge

Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs